Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAAR Détection - Alerte - Analyse - Réaction
Christian PROUTEAU

Numéro de dépôt :
3828538
Date de dépôt :
04/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/05/2021
DAAR Détection - Alerte - Analyse - Réaction de Christian PROUTEAU

Présentation de la marque DAAR Détection - Alerte - Analyse - Réaction

Déposée par voie électronique le 4 mai 2011 par Christian PROUTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DAAR Détection - Alerte - Analyse - Réaction » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est Christian PROUTEAU domicilié(e) 13 Rue De La Fontaine - 78870 - BAILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - Levallois-Perret - France.

La marque DAAR Détection - Alerte - Analyse - Réaction a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3828538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAAR Détection - Alerte - Analyse - Réaction est expirée depuis le 4 mai 2021.


Christian PROUTEAU - 13 Rue De La Fontaine - 78870 - BAILLY - France


Novagraaf France - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - Levallois-Perret - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

- Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. ;

- Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. ;

- Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. ;

- Consultation en matière de sécurité, protection rapprochée et escorte, surveillance nocturne, protection civile.