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Marques déposées par Christian Prouteau
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Christian Prouteau Fondateur du G.I.G.N.
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Christian Prouteau Fondateur du G.I.G.N.
Christian Prouteau
Hélène Moreau

Numéro de dépôt :
3663391
Date de dépôt :
09/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Christian Prouteau Fondateur du G.I.G.N. de Christian Prouteau

Présentation de la marque Christian Prouteau Fondateur du G.I.G.N.

Déposée par voie électronique le 9 juillet 2009 par Christian Prouteau et Hélène Moreau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Christian Prouteau Fondateur du G.I.G.N. »

Les déposants sont Christian Prouteau domicilié(e) BP 19 78 870 Bailly - France et Hélène Moreau domicilié(e) 12 Villa Mallebay - 75014 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian Prouteau domicilié(e) BP 19 78 870 Bailly - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 13 14 15 25 42 45


Christian Prouteau - BP 19 78 870 Bailly - France

Hélène Moreau - 12 Villa Mallebay - 75014 - Paris - France


Christian Prouteau - BP 19 78 870 Bailly - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Inscription le 25 novembre 2010 - Rejet total n°536381 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-25

Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; étuis pour fusils ;

Horlogerie et instruments chronométriques ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ;

Instruments de musique ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Stylisme(esthétique industrielle) ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; Surveillance des alarmes anti-intrusion ; Consultation en matière de sécurité ; Conseils en propriété intellectuelle.