Déposée par voie électronique le 14 juillet 2010 par Christian POUYET et Céline MABILAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Palais des Lys » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-33 du 20 août 2010.
Les déposants sont Christian POUYET domicilié(e) 17-19 rue de Lorraine - 78600 - MAISONS-LAFFITTE - France et Céline MABILAT domicilié(e) 17-19 rue de Lorraine - 78600 - MAISONS-LAFFITTE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian POUYET domicilié(e) 17-19 rue de Lorraine - 78600 - MAISONS-LAFFITTE - France.
La marque Palais des Lys a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3753640.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Palais des Lys est expirée depuis le 14 juillet 2020.
Christian POUYET - 17-19 rue de Lorraine - 78600 - MAISONS-LAFFITTE - France
Céline MABILAT - 17-19 rue de Lorraine - 78600 - MAISONS-LAFFITTE - France
Christian POUYET - 17-19 rue de Lorraine - 78600 - MAISONS-LAFFITTE - France
Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33
Enregistrement sans modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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