Marque enregistrée - Marque en vigueur

EAU CONCEPT QUALITE Traitement dEau sur Mesures. Adoucisseur, Filtration/Osmose, Stérilisation
M. CHRISTIAN POURCHIER

Numéro de dépôt :
4158044
Date de dépôt :
17/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2025
EAU CONCEPT QUALITE Traitement dEau sur Mesures. Adoucisseur, Filtration/Osmose, Stérilisation de CHRISTIAN POURCHIER

Présentation de la marque EAU CONCEPT QUALITE Traitement dEau sur Mesures. Adoucisseur, Filtration/Osmose, Stérilisation

Déposée par voie électronique le 17 février 2015 par monsieur CHRISTIAN POURCHIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EAU CONCEPT QUALITE Traitement dEau sur Mesures. Adoucisseur, Filtration/Osmose, Stérilisation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-11 du 13 mars 2015.

Le déposant est monsieur CHRISTIAN POURCHIER domicilié(e) Bât.B5 Les Terrasses de la Source du Pré, 223 Rue Delacour - 13600 - LA CIOTAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHRISTIAN POURCHIER domicilié(e) Bât.B5 Les Terrasses de la Source du Pré, 223 Rue Delacour - 13600 - LA CIOTAT - France.

La marque EAU CONCEPT QUALITE Traitement dEau sur Mesures. Adoucisseur, Filtration/Osmose, Stérilisation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4158044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EAU CONCEPT QUALITE Traitement dEau sur Mesures. Adoucisseur, Filtration/Osmose, Stérilisation arrivera à expiration en date du 17 février 2025.


M. CHRISTIAN POURCHIER - Bât.B5 Les Terrasses de la Source du Pré, 223 Rue Delacour - 13600 - LA CIOTAT - France


M. CHRISTIAN POURCHIER - Bât.B5 Les Terrasses de la Source du Pré, 223 Rue Delacour - 13600 - LA CIOTAT - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Pompes (machines) ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.