Marque expirée - Marque en non vigueur
DOMAINE LES GRANDES SOLEILLANNES
Numéro de dépôt :
3635054
Date de dépôt :
09/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
09/03/2019
Présentation de la marque DOMAINE LES GRANDES SOLEILLANNES
Déposée le 9 mars 2009 par monsieur Christian PORTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « DOMAINE LES GRANDES SOLEILLANNES »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LES GRANDES SOLEILLANNES est expirée depuis le 9 mars 2019.
Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16
Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33