Marque expirée - Marque en non vigueur

France MégaWatt
Christian Pichenot
Bernard AMY

Numéro de dépôt :
3593314
Date de dépôt :
07/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2018
France MégaWatt de Christian Pichenot

Présentation de la marque France MégaWatt

Déposée le 7 août 2008 par Christian Pichenot et Bernard AMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « France MégaWatt »

Les déposants sont Christian Pichenot domicilié(e) Le Castelain,27230 SAINT AUBIN DE SCELLON - 27230 - France et Bernard AMY domicilié(e) Le Mont Cellier,73520 SAINT BERON - 73520 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian Pichenot domicilié(e) Le Castelain,27230 SAINT AUBIN DE SCELLON - 27230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque France MégaWatt est expirée depuis le 7 août 2018.


Christian Pichenot - Le Castelain,27230 SAINT AUBIN DE SCELLON - 27230 - France

Bernard AMY - Le Mont Cellier,73520 SAINT BERON - 73520 - France


Christian Pichenot - Le Castelain,27230 SAINT AUBIN DE SCELLON - 27230 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-13

Publication - Publication le 12 sept. 2008 au BOPI 2008-37

Cellules photovoltaïque, panneaux solaires, appareils utilisants l'énergie solaire ou renouvelable, accumulateurs electriques, batteries éléctriques. ;

Capteurs et collecteurs solaires (chauffage), pompes à chaleur, eau chaude sanitaire et de chauffage, appareils à capteur solaire, installation de conditionnement d'air, de refrigération de cuisson de séchage. ;

Travaux d'installation, d'entretien de réparation de rénovation de cellules et panneaux photovoltaïques, de panneaux solaires d'accumulateurs et plus généralement d'appareillages s'y rapportant. Entretien, dépannage et installation en matière d'énergie, de stockage de l'énergie. Services d'information et de conseil en matière d'installations et d'usage des énergies renouvelables et des appareils concernés par l'energie renouvelable.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Conseils en matière d'économie d'énergie et en construction.