Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'Ain Possible
M. Christian PERSICOT
Mme. Nadège LYAUDET

Numéro de dépôt :
4217046
Date de dépôt :
12/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/10/2025
L\'Ain Possible de Christian PERSICOT

Présentation de la marque L'Ain Possible

Déposée par voie électronique le 12 octobre 2015 par monsieur Christian PERSICOT et madame Nadège LYAUDET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Ain Possible » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Les déposants sont monsieur Christian PERSICOT domicilié(e) Comnordic, 50 Chemin du Pont de la Gorge - 01110 - BRENOD - France et madame Nadège LYAUDET domicilié(e) Comnordic, 96 Route de Servoin - 01110 - CORMARANCHE EN BUGEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Christian PERSICOT domicilié(e) Comnordic, 50 Chemin du Pont de la Gorge - 01110 - BRENOD - France.

La marque L'Ain Possible a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4217046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Ain Possible arrivera à expiration en date du 12 octobre 2025.


M. Christian PERSICOT - Comnordic, 50 Chemin du Pont de la Gorge - 01110 - BRENOD - France

Mme. Nadège LYAUDET - Comnordic, 96 Route de Servoin - 01110 - CORMARANCHE EN BUGEY - France


M. Christian PERSICOT - Comnordic, 50 Chemin du Pont de la Gorge - 01110 - BRENOD - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Activités sportives et culturelles.