Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAINT - AIRY
CHRISTIAN PERCEVAL

Numéro de dépôt :
1231240
Date de dépôt :
24/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/03/2013

Présentation de la marque SAINT - AIRY

Déposée le 24 mars 1983 par la société CHRISTIAN PERCEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINT - AIRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CHRISTIAN PERCEVAL domicilié(e) Société Anonyme, Zone Industrielle Verdun-Baleycourt,55104 VERDUN (dossier no 2239165) - 55104 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 020 452 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2239165) - 75008 - France.

La marque SAINT - AIRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAINT - AIRY est expirée depuis le 24 mars 2013.


CHRISTIAN PERCEVAL - Société Anonyme, Zone Industrielle Verdun-Baleycourt,55104 VERDUN (dossier no 2239165) - 55104 - France - SIREN 324020452


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2239165) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 21 mars 2003 n°2239165 - Publication au BOPI 2003-03-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-47

Renouvellement sans limitation n°2015849 - Publication au BOPI 1993-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-33

Inscription le 27 janvier 2005 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°406757 - Publication au BOPI 2005-01-27

Inscription le 20 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°442800 - Publication au BOPI 2006-10-20

Inscription le 25 janvier 1993 - Transmission de propriété n°154064 - Publication au BOPI 1993-01-25

Farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, patisserie et confiserie, chocolats, glaces comestibles.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.