Déposée par voie électronique le 25 juin 2013 par monsieur Christian PERAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HOP-46 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-29 du 19 juillet 2013.
Le déposant est monsieur Christian PERAND domicilié(e) Lieu-dit RAYJAL - 46600 - CRESSENSAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ATMARK, M. Jean-Marie ALGOUD domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque HOP-46 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015215.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOP-46 est expirée depuis le 25 juin 2023.
Christian PERAND a également déposé les autres marques suivantes : MBM MANGER BIO MALIN
M. Christian PERAND - Lieu-dit RAYJAL - 46600 - CRESSENSAC - France
CABINET ATMARK, M. Jean-Marie ALGOUD - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29
Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42
Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Tous les produits précités sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Tous les produits précités sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages. Tous les produits précités sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Tous les produits précités sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Boissons alcoolisées, (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux. Tous les produits précités sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d'installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacle. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacle. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs. Hébergement temporaire ; services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Agence de logement (pensions, chambres d'hôtes).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "HOP-46"