Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Bray Shiatsu
christian pequillet
pascale philpott

Numéro de dépôt :
3757779
Date de dépôt :
30/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Bray Shiatsu de christian pequillet

Présentation de la marque Bray Shiatsu

Déposée par voie électronique le 30 juillet 2010 par christian pequillet et pascale philpott auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bray Shiatsu »

Les déposants sont christian pequillet domicilié(e) 104 route du bel air - 76440 - le fosse - France et pascale philpott domicilié(e) 104 route du bel air - 76440 - le fosse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, christian pequillet domicilié(e) 104 route du bel air - 76440 - le fosse - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 44


christian pequillet - 104 route du bel air - 76440 - le fosse - France

pascale philpott - 104 route du bel air - 76440 - le fosse - France


christian pequillet - 104 route du bel air - 76440 - le fosse - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Inscription le 27 juillet 2011 - Rejet total n°554697 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27

Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Chirurgie esthétique ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Services d'opticiens ; Salons de beauté ; Salons de coiffure ; Toilettage d'animaux ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.