Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHOTO SCULPTURES
Monsieur Christian PELIER

Numéro de dépôt :
98762631
Date de dépôt :
03/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/12/2008

Présentation de la marque PHOTO SCULPTURES

Déposée le 3 décembre 1998 par monsieur Christian PELIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PHOTO SCULPTURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.

Le déposant est monsieur Christian PELIER domicilié(e) 13 rue de la Forêt, 78570 CHANTELOUP LES VIGNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Katia MERSIC - France.

La marque PHOTO SCULPTURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98762631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHOTO SCULPTURES est expirée depuis le 3 décembre 2008.

Christian PELIER a également déposé les autres marques suivantes : SCULPTURE IMAGES , SCULPTURE WORLD


Monsieur Christian PELIER - 13 rue de la Forêt, 78570 CHANTELOUP LES VIGNES - France


Maître Katia MERSIC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Publicité - gestion des affaires commerciales - administration commerciale - travaux de bureau Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations, ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Machines et machines outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).