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Marques déposées par monsieur CHRISTIAN PELEPOL
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DOMAINE SAINTE CROIX LA MANUELLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE SAINTE CROIX LA MANUELLE
Monsieur CHRISTIAN PELEPOL

Numéro de dépôt :
4515534
Date de dépôt :
15/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/01/2029
DOMAINE SAINTE CROIX LA MANUELLE de CHRISTIAN PELEPOL

Présentation de la marque DOMAINE SAINTE CROIX LA MANUELLE

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2019 par monsieur CHRISTIAN PELEPOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE SAINTE CROIX LA MANUELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-06 du 8 février 2019.

Le déposant est monsieur CHRISTIAN PELEPOL domicilié(e) ROUTE DE L'ABBAYE - 83340 - LE THORONET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE SAINTE CROIX LA MANUELLE, Monsieur Christian PELEPOL domicilié(e) ROUTE DE L'ABBAYE - 83340 - LE THORONET - France.

La marque DOMAINE SAINTE CROIX LA MANUELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4515534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE SAINTE CROIX LA MANUELLE arrivera à expiration en date du 15 janvier 2029.


Monsieur CHRISTIAN PELEPOL - ROUTE DE L'ABBAYE - 83340 - LE THORONET - France


DOMAINE SAINTE CROIX LA MANUELLE, Monsieur Christian PELEPOL - ROUTE DE L'ABBAYE - 83340 - LE THORONET - France


Publication - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.