Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
TWEED
Numéro de dépôt :
3199609
Date de dépôt :
16/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque TWEED
Déposée le 16 décembre 2002 par Christian Pays auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TWEED »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 18 novembre 2003 - Rejet total n°381717 - Publication au BOPI 2003-11-18
Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04