Déposée le 7 octobre 2005 par CHRISTIAN PAVIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « ART SOLEIL »
Le déposant est CHRISTIAN PAVIE domicilié(e) LA GUIARDIERE,53800 CONGRIER - 53800 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTIAN PAVIE domicilié(e) LA GUIARDIERE,53800 CONGRIER - 53800 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART SOLEIL est expirée depuis le 7 octobre 2015.
CHRISTIAN PAVIE - LA GUIARDIERE,53800 CONGRIER - 53800 - France
CHRISTIAN PAVIE - LA GUIARDIERE,53800 CONGRIER - 53800 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-11
Publication - Publication le 10 nov. 2005 au BOPI 2005-45
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; porte monnaie non en métaux précieux ; malles et valises, sacs à main, à dos, à roulettes, de voyage. Meubles en fer forgé, miroirs, fauteuils, sièges. Porcelaine, faïence objets d'art en porcelaine, terre cuite. Vaisselle non en métaux précieux ; ustensiles et récipients non électrique pour la cuisine ni en métaux précieux ni en plaqué.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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