Marque enregistrée - Marque en vigueur

Projetsx
M. christian paillard, Agissant pour le compte de la société "projetsx" en cours de formation
M. jean philippe Corrigou

Numéro de dépôt :
4217686
Date de dépôt :
14/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/10/2025
Projetsx de christian paillard

Présentation de la marque Projetsx

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2015 par monsieur christian paillard et monsieur jean philippe Corrigou auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Projetsx » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Les déposants sont monsieur christian paillard domicilié(e) les michauds - 36150 - liniel - France et monsieur jean philippe Corrigou domicilié(e) 640 chemin du bas pansard - 83250 - la londe les maures - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. christian paillard domicilié(e) les michauds - 36150 - liniel - France.

La marque Projetsx a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4217686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Projetsx arrivera à expiration en date du 14 octobre 2025.


M. christian paillard, Agissant pour le compte de la société "projetsx" en cours de formation - les michauds - 36150 - liniel - France

M. jean philippe Corrigou - 640 chemin du bas pansard - 83250 - la londe les maures - France


M. christian paillard - les michauds - 36150 - liniel - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.