Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EFFIVIE
M. CHRISTIAN OUILLET
Mme. Chantal MOTTO
M. Patrick MONXION

Numéro de dépôt :
3896383
Date de dépôt :
11/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
11/02/2022
EFFIVIE de CHRISTIAN OUILLET

Présentation de la marque EFFIVIE

Déposée le 11 février 2012 par monsieur CHRISTIAN OUILLET, madame Chantal MOTTO, monsieur Patrick MONXION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « EFFIVIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Les déposants sont monsieur CHRISTIAN OUILLET domicilié(e) 12 Domaine des hocquettes - 92150 - SURESNES - France, madame Chantal MOTTO domicilié(e) 3 rue de valence - 75005 - PARIS - France, monsieur Patrick MONXION domicilié(e) 78 rue des archives - 75005 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHRISTIAN OUILLET domicilié(e) 12 Domaine des hocquettes - 92150 - SURESNES - France.

La marque EFFIVIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3896383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EFFIVIE est expirée depuis le 11 février 2022.

CHRISTIAN OUILLET a également déposé les autres marques suivantes : VITALYANCE


M. CHRISTIAN OUILLET - 12 Domaine des hocquettes - 92150 - SURESNES - France

Mme. Chantal MOTTO - 3 rue de valence - 75005 - PARIS - France

M. Patrick MONXION - 78 rue des archives - 75005 - PARIS - France


M. CHRISTIAN OUILLET - 12 Domaine des hocquettes - 92150 - SURESNES - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

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