Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACECOOL Auteurs Compositeurs Editeurs COOL P ® ©
Monsieur Christian ORTOLE

Numéro de dépôt :
3241741
Date de dépôt :
14/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
14/08/2013
ACECOOL Auteurs Compositeurs Editeurs COOL P ® © de Christian ORTOLE

Présentation de la marque ACECOOL Auteurs Compositeurs Editeurs COOL P ® ©

Déposée le 14 août 2003 par monsieur Christian ORTOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « ACECOOL Auteurs Compositeurs Editeurs COOL P ® © » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-38 du 19 septembre 2003.

Le déposant est monsieur Christian ORTOLE domicilié(e) 40 avenue des Borromées, Résidence Bois Fleuri Bâtiment B,13012 MARSEILLE - 13012 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christian ORTOLE domicilié(e) 40 avenue des Borromées, Résidence Bois Fleuri Bâtiment B,13012 MARSEILLE - 13012 - France.

La marque ACECOOL Auteurs Compositeurs Editeurs COOL P ® © a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241741.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACECOOL Auteurs Compositeurs Editeurs COOL P ® © est expirée depuis le 14 août 2013.

Christian ORTOLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


Monsieur Christian ORTOLE - 40 avenue des Borromées, Résidence Bois Fleuri Bâtiment B,13012 MARSEILLE - 13012 - France


Monsieur Christian ORTOLE - 40 avenue des Borromées, Résidence Bois Fleuri Bâtiment B,13012 MARSEILLE - 13012 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-12

Publication - Publication le 19 sept. 2003 au BOPI 2003-38

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour boissons limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; apéritifs sans alcool ; bière de gingembre ; bière de malt ; bières ; boissons à base de petit-lait ; boissons de fruits non alcooliques ; boissons isotoniques ; boissons non alcooliques ; boissons sans alcool ; cocktails sans alcool ; eau de Seltz ; eaux [boissons] ; eaux de table ; eaux gazeuses ; eaux lithinées ; eaux minérales [boissons] ; eaux minérales [boissons] ; essences pour la préparation de boissons ; essences pour la préparation de boissons ; extraits de fruits sans alcool ; extraits de houblon pour la fabrication de la bière ; jus de fruits ; jus de pommes ; jus de tomates [boissons] ; jus végétaux [boissons] ; lait d'amandes [boisson] ; lait d'amandes [boisson] ; lait d'arachides [boissons non alcooliques] ; limonades ; moût de bière ; moût de malt ; moût de raisin ; moûts ; nectars de fruits ; orgeat ; pastilles pour boissons gazeuses ; poudres pour boissons gazeuses ; préparations pour faire des boissons ; préparations pour faire des liqueurs ; produits pour la fabrication des eaux gazeuses ; produits pour la fabrication des eaux minérales ; salsepareille [boisson non alcoolique] ; sirops pour boissons ; sirops pour limonades ; sodas ; sorbets [boissons]. Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; Ballons ; Cartes postales ; Peluches ; Ecusson brodés ; Set de bureau et de table en papier. Articles de plages pour de sport ; Jeux de cartes ; stylos ; Agenda ailes delta ; amorces artificielles pour la pêche ; amorces fulminantes [jouets] ; amorces pour pistolets [jouets] ; appareils de jet de balles de tennis ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; appareils pour le culturisme ; appareils de prestidigitateurs ; appeaux pour la chasse ; arbres de Noël en matières synthétiques ; arcs de tir ; arêtes de skis ; armes d'escrime ; attirail de pêche ; attrapes [farces] ; balançoires ; balles de jeu ; balles de jeu ; ballons de jeu ; bandes de billard ; bassins [piscines, articles de jeu ou de sport] ; baudriers d'escalade ; biberons de poupées ; bicyclettes fixes d'entraînement ; billes de billard ; billes pour jeux ; blocs de construction [jouets] ; blocs de départ [pour le sport] ; bobsleighs ; Fly case professionnel et amateur ; body boards ; bonbons à pétards ; bottines patins [combiné] ; bouchons [flotteurs] [attirail de pêche] ; boules à neige ; boules de jeu ; boyaux de raquettes ; bulles de savon [jouets] ; cannes à pêche ; cannes de golf ; cannes de majorettes ; capsules fulminantes [jouets] ; cartes à jouer ; cartes de bingo ; ceintures d'haltérophilie [articles de sport] ; cerfs-volants ; chambres à air pour ballons de jeu ; chambres de poupées ; chevaux à bascule [jouets] ; cibles ; clochettes pour arbres de Noël ; confettis ; cordes de raquettes ; cordes de raquettes ; craie pour queues de billards ; crosses de golf [clubs de golf] ; crosses de hockey ; damiers ; décorations pour arbres de Noël [excepté les articles d'éclairage et les sucreries] ; dés [jeux] ; détecteurs de touche [attirail de pêche] ; dispositifs à marquer les points pour billards ; disques pour le sport ; disques volants [jouets] ; échiquiers ; engins pour exercices corporels ; épuisettes pour la pêche ; exerciseurs [extenseurs] ; extenseurs [exerciseurs] ; farces [attrapes] ; fart ; fers à cheval pour jeux ; filets [articles de sport] ; filets à papillons ; Flotteurs [habillements] filets de tennis ; fixations de skis ; Flotteurs [jouets] fléchettes ; fleurets pour l'escrime ; flottes pour la pêche ; flotteurs pour la pêche ; fusils lance-harpons [articles de sport] ; fusils lance harpons [articles de sport] ; gants [accessoires de jeux] ; gants d'escrime ; gants de base-ball ; gants de boxe ; gants de golf ; gants de base-ball ; gants de boxe ; gants de golf ; gants d'escrime ; gants pour batteurs [accessoires de jeux] ; gobelets pour jeux ; haltères ; hameçons ; harnais pour planches à voile ; harnais pour planches à voile ; hochets ; housses spécialement conçues pour skis et planches de surf ; jetons pour jeux ; jeux * ; jeux automatiques [machines] à prépaiement ; jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; jeux d'anneaux ; jeux d'échecs ; jeux de cartes ; jeux de table ; jeux de construction ; jeux de dames ; jeux de dominos ; jeux de société ; jouets ; jouets pour animaux domestiques ; kaléidoscopes ; lance-pierres [articles de sport] ; leurres pour la chasse ou la pêche ; lignes pour la pêche ; lits de poupées ; machinerie et appareils pour le jeu de quilles ; mah-jongs ; maisons de poupées ; manèges forains ; marionnettes ; masques de carnaval ; masques de théâtre ; masques d'escrime ; matériel pour le tir à l'arc ; mâts pour planches à voile ; mobiles [jouets] ; modèles réduits de véhicules ; moulinets pour la pêche ; munitions pour pistolets à peinture [accessoires de sport] ; nasses [engins de pêche] ; neige artificielle pour arbres de Noël ; objets de cotillon ; ours en peluche ; outils de remise en place des mottes de terre [accessoires de golf] ; palets ; palmes pour nageurs ; parapentes ; patins à glace ; patins à roulettes ; patins à roulettes en ligne ; peaux de phoques [revêtements de skis] ; peluches [jouets] ; pigeons d'argile [cibles] ; piñatas ; piscines [articles de jeu] ; pistolets [jouets] ; pistolets à peinture [articles de sport] ; pistolets à air [jouets] ; planches à roulettes ; planches à voile ; planches pour le surfing ; plateaux tournants de roulette ; plateaux tournants de roulette ; porte-bougies pour arbres de Noël ; poupées ; procédés pour queues de billard ; protège-tibias [articles de sport] ; protège coudes [articles de sport] ; protège genoux [articles de sport] ; protège-tibias [articles de sport] ; punching-balls ; puzzles ; queues de billard ; quilles [jeu] ; quilles de billard ; racines pour la pêche ; racloirs pour skis ; raquettes ; raquettes à neige ; rembourrages de protection [parties d'habillement de sport] ; rembourrages de protection [parties d'habillement de sport] ; résine utilisée par les athlètes ; revêtements de skis ; rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement ; sacs de cricket ; sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes ; sangles pour planches de surf ; skis ; skis nautiques ; skis pour le surfing ; supports pour arbres de Noël ; tables de billard ; tables de billard à prépaiement ; tables pour football de salon ; tables pour tennis de table ; tirs au pigeon ; toboggan [jeu] ; toupies [jouets] ; tournettes pour cerfs-volants ; traîneaux [articles de sport] ; tremplins [articles de sport] ; trictracs ; trottinettes ; véhicules [jouets] ; véhicules télécommandés [jouets] ; vêtements de poupées ; vêtements de poupées ; volants [jeux] ; produits de l'imprimerie [article de jeu] ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques [article de jeu] ; Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; antidérapants pour chaussures ; habillement pour automobilistes ; bonnets de bain ; caleçons de bain ; costumes de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; sandales de bain ; souliers de bain ; bandanas [foulards] ; bandeaux pour la tête [habillement] ; barrettes [bonnets] ; bas ; talonnettes pour les bas ; bas sudorifuges ; bavettes non en papier ; bavoirs non en papier ; blouses ; boas [tours de cou] ; body [justaucorps] ; bonneterie ; bonnets ; bonnets de douche ; tiges de bottes ; bottes* ; bottines ; bouts de chaussures ; dessous de bras ; bretelles ; brodequins ; bérets ; cache-col ; cache-corset ; caleçons ; caleçons de bain ; calottes ; camisoles ; capuchons [vêtements] ; carcasses de chapeaux ; casquettes ; ceintures porte-monnaie [habillement] ; ceintures [habillement] ; robes de chambre ; chancelières non chauffées électriquement ; chandails ; chapeaux ; carcasses de chapeaux ; chapellerie ; chasubles ; chaussettes ; fixe chaussettes ; supports chaussettes ; chaussons ; antidérapants pour chaussures ; bouts de chaussures ; empeignes de chaussures ; ferrures de chaussures ; talonnettes pour chaussures ; trépointes de chaussures ; chaussures * ; chaussures de football ; crampons de chaussures de football ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport* ; chemises ; empiècements de chemises ; plastrons de chemises ; chemisettes ; châles ; coiffes ; coiffures [chapellerie] ; cache col ; collants ; collets [vêtements] ; cols ; Faux cols ; combinaisons de ski nautique ; combinaisons [sous vêtements] ; combinaisons [vêtements] ; vêtements confectionnés ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ; corselets ; corset cache ; corsets ; costumes ; costumes de mascarade ; couches en matières textiles ; couches-culottes* ; couvre oreilles [habillement] ; crampons de chaussures de football ; cravates ; vêtements en cuir ; vêtements en imitations du cuir ; culottes ; couches culottes* ; habillement pour cyclistes ; dessous [sous-vêtements] ; dessous-de-bras ; vêtements de dessus ; doublures confectionnées [parties de vêtements] ; bonnets de douche ; empeignes ; empiècements de chemises ; espadrilles ; faux-cols ; ferrures de chaussures ; fixe-chaussettes ; chaussures de football ; crampons de chaussures de football ; foulards ; fourrures [vêtements] ; gabardines [vêtements] ; gaines [sous-vêtements] ; galoches ; gants [habillement] ; gilets ; soutiens gorge ; guimpes [vêtements] ; guêtres ; souliers de gymnastique ; articles d'habillement* ; habits* ; hauts-de-forme ; imperméables ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; jerseys [vêtements] ; jupes ; jupons ; justaucorps [body] ; langes en matières textiles ; lavallières ; layettes ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ; livrées ; maillots ; manchettes [habillement] ; manchons [habillement] ; manipules [liturgie] ; manteaux ; mantilles ; mitaines ; mitons ; mitres [habillement] ; paletots ; pantalons ; pantoufles ; pardessus ; parkas ; peignoirs ; pelisses ; sous pieds ; chaussures de plage ; costumes de plage ; plastrons de chemises ; poches de vêtements ; pochettes [habillement] ; ceintures porte-monnaie [habillement] ; pull-overs ; pyjamas ; pèlerines ; vestes de pêcheurs ; robes ; robes de chambre ; sabots [chaussures] ; sandales ; saris ; semelles ; semelles intérieures ; chaussures de ski ; combinaisons de ski nautique ; slips ; souliers* ; sous-pieds ; sous-vêtements ; sous-vêtements sudorifuges ; soutien-gorge ; chaussures de sport* ; souliers de sport* ; sous-vêtements sudorifuges ; support-chaussette ; surtouts [vêtements] ; tabliers [vêtements] ; talonnettes pour les bas ; talonnettes pour les chaussures ; talons ; tee-shirts ; tiges de bottes ; toges ; tricots [vêtements] ; trépointes de chaussures ; turbans ; uniformes ; vareuses ; vestes ; vestes de pêcheurs ; visières [chapellerie] ; voiles [vêtements] ; voilettes ; poches de vêtements ; sous vêtements ; vêtements* ; vêtements de gymnastique ; vêtements en cuir ; vêtements en imitations du cuir ; vêtements en papier ; écharpes ; étoles [fourrures] ; Bandana ; Banderole ; fanion, bannière ; Bermuda ; Bobo ; Bonnet marin ; casquette ; Casquette manches courtes enfants adultes ; Chemise ; Coupe vent ; Coupe vent manches courtes enfants adultes ; Cravate ; Dossard ; Drapeau ; Echarpe supporter ; Eponge ; Etuis textiles pour briquets et boites de cigarettes ; Gant de protection ; Gilet de froid parka ; Jean's ; Maillot de bains ; Pantalon ; parapluie ; polaire ; Polo ; serviette ; Short ; Tee-shirts ; Tee-shirts manches courtes enfants adultes ; Tee-shirts manches Longues enfants adultes ; Visière produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques ; lettres d'acier ; plumes d'acier ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage ; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage ; clichés à adresses ; machines à imprimer des adresses ; plaques à adresses pour machines à adresser ; timbres à adresses ; affiches ; porte affiches en papier ou en carton ; machines pour l'affranchissement [pour coller les timbres-poste ou imprimer l'affranchissement] ; presses à agrafer [papeterie] ; agrafes de bureau ; agrafes de porte-plume ; albums ; almanachs ; colle d'amidon pour la papeterie ou le ménage ; anneaux de cigares ; appuie-main pour peintres ; aquarelles ; aquariums d'appartement ; couvercles pour aquariums d'appartement ; maquettes d'architecture ; crayons d'ardoise ; ardoises pour écrire ; papier d'argent ; argile à modeler ; tables arithmétiques ; papier d'armoire [parfumé ou non] ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; atlas ; rubans autoadhésifs pour la papeterie ou le ménage ; autocollants [articles de papeterie] ; cache-pots en papier ; cire à cacheter ; machines à cacheter de bureau ; matières à cacheter ; pains à cacheter ; timbres à cacheter, tampons pour cachets ; cachets [sceaux] ; coffrets à cachets [timbres] ; supports à cachets [timbres] ; cadres à composer [imprimerie] ; filtres à café – en papier ; cahiers ; calendriers ; papier calque ; toile à calquer ; calques ; caractères [chiffres et lettres] ; dessous de carafes en papier ; papier carbone ; carnets ; carrelets [règles] ; cartes* ; presses à cartes de crédit non électriques ; cartes de vœux musicales ou non musicales ; cartes géographiques ; tubes en carton ; carton* ; carton de pâte de bois [papeterie] ; cartonnages ; cartons perforés pour métiers Jacquard ; cartons à chapeaux [boîtes] ; cavaliers pour fiches ; feuilles de cellulose régénérée pour l'emballage ; chansonniers ; cartons à chapeaux [boîtes] ; chapelets ; chemises pour documents ; chevalets pour la peinture ; chiffres [caractères d'imprimerie] ; encres de Chine ; dessous de chopes à bière ; chromolithographies [chromos] ; chromos ; châssis à composer [imprimerie] ; bagues [anneaux] de cigares ; circulaires ; cire à cacheter ; cires à modeler non à usage dentaire ; classeurs [articles de bureau] ; clichés d'imprimerie ; cache-pots en papier ; cire à cacheter ; machines à cacheter de bureau ; matières à cacheter ; pains à cacheter ; timbres à cacheter ; tampons pour cachets ; cachets [sceaux] ; [timbres] coffrets à cachets ; supports à cachets [timbres] ; cadres à composer [imprimerie] ; filtres à café – en papier ; cahiers ; calendriers ; papier calque ; toile à calquer ; calques ; caractères [chiffres et lettres] ; dessous de carafes en papier ; papier carbone ; carnets ; carrelets [règles] ; cartes* ; presses à cartes de crédit non électriques ; cartes de vœux musicales ; cartes géographiques ; tubes en carton ; carton* ; carton de pâte de bois [papeterie] ; cartonnages ; cartons perforés pour métiers Jacquard ; cartons à chapeaux [boîtes] ; catalogues ; cavaliers pour fiches ; feuilles de cellulose régénérée pour l'emballage ; chansonniers ; chapeaux cartons à [boîtes] ; chapelets ; chemises pour documents ; chevalets pour la peinture ; chiffres [caractères d'imprimerie] ; encres de Chine ; dessous de chopes à bière ; chromolithographies [chromos] ; chromos ; châssis à composer [imprimerie] ; bagues [anneaux] de cigares ; circulaires ; cire à cacheter ; cires à modeler non à usage dentaire ; classeurs [articles de bureau] ; clichés d'imprimerie ; clichés à adresses ; coffrets pour la papeterie [articles de bureau] ; coffrets à timbres [cachets] ; appareils pour le collage des photographies ; bandes collantes pour la papeterie ou le ménage ; matières collantes – pour la papeterie ou le ménage ; colles pour la papeterie ou le ménage ; compas de tracé ; cadres à composer [imprimerie] ; châssis à composer [imprimerie] ; composteurs ; patrons pour la confection de vêtements ; corbeilles à courrier ; cornets de papier ; liquides correcteurs [articles de bureau] ; encres à corriger [héliographie] ; couches en papier ou en cellulose [à jeter] ; Couches culottes en papier ou en cellulose [à jeter] ; Coupe papier [articles de bureau] ; coupes biologiques pour la microscopie [matériel d'enseignement] ; coupes histologiques [matériel d'enseignement] ; courbes instruments pour le tracé des ; corbeilles à courrier ; patrons pour la couture ; couvercles pour aquariums d'appartement ; couvertures [papeterie] ; porte craie ; craie pour la lithographie ; craie pour tailleurs ; craie à marquer ; craie à écrire ; crayons ; machines à tailler les crayons –, électriques ou non électriques ; mines de crayons ; porte crayons ; taille crayons électriques ou non électriques ; crayons d'ardoise ; crochets de bureau ; crémières [petits vases] en papier ; cylindres de machines à écrire ; fournitures pour le dessin ; instruments de dessin ; dessins ; dessous de carafes [en papier] ; dessous de chopes à bière ; diagrammes ; distributeurs de ruban adhésif [articles de papeterie] ; appareils pour plastifier des documents [articles de bureau] ; chemises pour documents ; doigtiers [articles de bureau] ; dossiers [papeterie] ; drapeaux [en papier] ; duplicateurs ; toiles d'encrage pour duplicateurs ; décalcomanies ; déchiqueteurs de papier [articles de bureau] ; serviettes à démaquiller – en papier ; eaux-fortes [gravures] ; gabarits à effacer ; gommes à effacer ; produits pour effacer ; effaceurs pour tableaux ; papier d'emballage ; matériaux d'emballage en fécule ou amidon ; emballages pour bouteilles [en carton ou en papier] ; emporte-pièce [articles de bureau] ; toiles d'encrage pour duplicateurs ; bâtons d'encre ; pierres d'encre – [récipients à encre] ; encres* ; encres à corriger [héliographie] ; bobines pour rubans encreurs ; rubans encreurs ; tampons encreurs ; encriers ; papier pour appareils enregistreurs ; matériel d'enseignement – [à l'exception des appareils] ; enseignes en papier ou en carton ; machines de bureau à fermer les enveloppes ; enveloppes pour bouteilles [en carton ou en papier] ; enveloppes [papeterie] ; essuie-mains en papier ; essuie plumes ; échoppes pour graver à l'eau-forte ; cylindres de machines à écrire ; fournitures pour écrire ; machines à écrire – [électriques ou non électriques] ; nécessaires pour écrire [écritoires] ; plumes à écrire ; plumes à écrire en or ; tablettes à écrire ; touches de machines à écrire ; écriteaux en papier ou en carton ; écritoires ; brosses pour l'écriture ; fournitures pour l'écriture ; instruments d'écriture ; modèles d'écriture ; écussons [cachets en papier] ; élastiques de bureau ; papier pour électrocardiographes ; éphémérides ; équerres à dessin ; appareils à main à étiqueter ; étiquettes non en tissu ; étoffes pour reliures ; étuis pour patrons ; faire-part [papeterie] ; fanions [en papier] ; feuilles bullées [en matières plastiques] [pour l'emballage ou le conditionnement] ; feuilles [papeterie] cavaliers pour fiches [papeterie] ; figurines [statuettes] en papier mâché ; fils pour reliures ; matières filtrantes [papier] ; papier filtre ; filtres à café en papier ; formulaires ; formules ; fournitures scolaires ; crayons fusains ; gabarits [papeterie] ; gabarits à effacer ; galvanotypes ; clichés de galvanotypie ; galées [typographie] ; globes terrestres ; gluten [colle] pour la papeterie ou le ménage ; godets pour la peinture ; gommes [colles] pour la papeterie ou le ménage ; gommes à effacer ; toiles gommées pour la papeterie ; représentations graphiques ; grattoirs de bureau ; planches à graver ; gravures ; cartes géographiques ; hectographies ; horaires imprimés ; humecteurs [articles de bureau] ; papier hygiénique ; ichtyocolle pour la papeterie ou le ménage ; images ; impressions ; rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs ; machines à imprimer des adresses ; blanchets pour l'imprimerie – non en matières textiles ; caractères d'imprimerie ; clichés d'imprimerie ; produits de l'imprimerie ; imprimeries portatives [articles de bureau] ; imprimés ; matériel d'instruction [à l'exception des appareils] ; instruments d'écriture ; Jacquard cartons perforés pour métiers ; journaux ; journaux de bandes dessinées ; langes en papier ou en cellulose [à jeter] ; papier à lettres ; lettres [caractères d'imprimerie] ; tire lignes ; linge de table [en papier] ; lithographie craie pour la lithographies ; pierres lithographiques ; objets d'art lithographiés ; livres ; marques pour livres ; serre livres ; livrets ; papier lumineux ; machines à écrire [électriques ou non électriques] ; essuie mains en papier ; manifolds ; manuels ; maquettes d'architecture ; peignes à marbre ; craie à marquer ; marques pour livres ; matières plastiques pour le modelage ; matériaux d'emballage en fécule ou amidon ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; coupes biologiques pour la microscopie [matériel d'enseignement] ; porte mines ; mines de crayons ; matériaux pour le modelage ; matériaux à modeler ; modèles de broderie ; plateaux pour ranger et compter la monnaie ; mouchoirs de poche [en papier] ; mouilleurs de bureau ; papier mâché ; cartons perforés pour métiers Jacquard ; nappes en papier ; nœuds en papier [papeterie] ; numéroteurs ; nécessaires pour écrire [écritoires] ; oléo graphies ; onglets [reliure] ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur ; pains à cacheter ; palettes pour peintres ; pellicules en matières plastiques [adhérentes, extensibles] pour la palettisation ; pantographes [instruments de dessin] ; articles de papeterie ; papeteries [nécessaires pour écrire] ; coupe papier – [articles de bureau] ; papier* ; papier calque ; papier carbone ; papier d'argent ; papier d'armoire [parfumé ou non] ; papier hygiénique ; papier lumineux ; papier mâché ; papier paraffiné ; papier pour appareils enregistreurs ; papier pour radiogrammes ; papier pour électrocardiographes ; papier Xuan [pour peinture et calligraphie chinoises] ; papier à copier [articles de papeterie] ; papier-filtre ; papier parchemin ; presse papiers – ; papier parchemin ; – ; pochettes pour passeports, permis de conduire et divers cartes – ; pastels [crayons] ; étuis pour patrons, briquets, lunettes, mobiles, divers appareils – ; patrons pour la couture ; peignes à marbrer ; appuie-main pour peintres – ; brosses pour peintres – ; rouleaux de peintres en bâtiment – ; boîtes de peinture – [matériel scolaire] ; chevalets pour la peinture – ; toiles pour la peinture – ; peintures [tableaux] encadrées ou non ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; pellicules en matières plastiques [adhérentes, extensibles] pour la palettisation ; perforateurs de bureau ; photographies ; appareils pour le collage des photographies – ; supports pour photographies – ; photogravures ; pierres d'encre [récipients à encre] ; pierres lithographiques ; planchettes à pince – [articles de bureau] ; pince notes ; pinceaux ; pistolets pour le tracé des courbes ; planches [gravures] ; planches à dessin ; planches à graver ; planchettes à pince [articles de bureau] ; plans ; plaques à adresses pour machines à adresser ; matières plastiques – pour le modelage ; plateaux pour ranger et compter la monnaie ; plioirs [articles de bureau] ; porte plume– ; essuie plumes – ; plumes [articles de bureau] ; plumes à dessin ; plumes à écrire ; plumes à écrire en or ; plumiers ; pochettes pour passeports ; pochoirs ; pointes à tracer pour le dessin ; appareils et machines à polycopier– ; porte-chéquiers ; porte craie ; porte crayons ; portemines ; porte-plume ; portraits ; cartes postales ; jeux de cartes ; cartes téléphoniques ; timbres poste – ; cache pot – en papier ; presse-papiers ; presses à agrafer [papeterie] ; presses à cartes de crédit, non électriques ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur – ; prospectus ; publications ; punaises [pointes] ; carton de pâte de bois – [papeterie] ; pâte à modeler ; périodiques ; papier pour cardiogrammes – ; registres [livres] ; appareils et machines pour la reliure – [matériel de bureau] ; reliures ; articles pour reliures – ; toiles d'encrage de machines pour la reproduction de documents– ; reproductions graphiques ; représentations graphiques ; revues [périodiques] ; ronds de table [en papier] ; rouleaux de peintres en bâtiment ; distributeurs de ruban adhésif – [articles de papeterie] ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; rubans de papier ; rubans encreurs ; bobines pour rubans encreurs – ; rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs ; rubans pour machines à écrire ; règles à dessiner ; réglettes [composteurs] ; répertoires ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ; sacs à ordures [en papier ou en matières plastiques] ; tampons pour sceaux – ; sceaux [cachets] ; fournitures scolaires – ; serre-livres ; serviettes de table [en papier] ; serviettes de toilette [en papier] ; serviettes à démaquiller en papier ; sets de table en papier ; signets ; cartes de souhaits – ; sous-main ; statuettes en papier mâché ; stencils ; stylographes ; stylos ; billes pour stylos – ; stéalite [craie pour tailleurs] ; supports pour plumes et crayons ; linge de table – en papier ; ronds de table – en papier ; serviettes de table – en papier ; tapis de table – en papier ; baguettes pour tableaux –, non électroniques ; effaceurs pour tableaux – ; tableaux noirs ; tableaux [peintures] encadrés ou non ; tables arithmétiques ; tablettes à écrire ; taille-crayons, électriques ou non électriques ; machines à tailler les crayons –, électriques ou non électriques ; craie pour tailleurs – ; tampons encreurs ; tapis de table [en papier] ; terrariums d'appartement [vivariums] ; tickets [billets] ; plaques à timbrer – ; timbres [cachets] ; [cachets] coffrets à timbres – ; [cachets] supports à timbres – ; timbres à adresses ; timbres à cacheter ; timbres-poste ; tire-lignes ; toile pour reliures ; toile à calquer ; toiles d'encrage de machines pour la reproduction de documents ; toiles d'encrage pour duplicateurs ; toiles gommées pour la papeterie ; toiles pour la peinture ; serviettes de toilette – en papier ; touches de machines à écrire ; pointes à tracer – pour le dessin ; transparents [papeterie] ; trousses à dessin ; tubes en carton ; caractères typographiques – ; tés à dessin ; appareils à vigneter – ; feuilles de viscose – pour l'emballage ; patrons pour la confection de vêtements – ; échoppes pour graver à l'eau-forte ; cylindres de machines à écrire – ; fournitures pour – écrire ; machines à écrire – [électriques ou non électriques] ; nécessaires pour écrire – [écritoires] ; plumes à écrire – ; écrire plumes à – en or ; écrire tablettes à – ; écrire touches de machines à – ; écriteaux en papier ou en carton ; écritoires ; brosses pour l'écriture – ; fournitures pour l'écriture – ; instruments d'écriture – ; modèles d'écriture – ; écussons [cachets en papier] ; élastiques de bureau ; papier pour électrocardiographes – ; éphémérides ; équerres à dessin ; appareils à main à étiqueter – ; étiquettes non en tissu ; étoffes pour reliures ; étuis pour patrons ; Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; abrasifs* ; adhésifs [matières collantes] à usage cosmétique ; adhésifs pour fixer les postiches ; adhésifs pour fixer les cils postiches ; adhésifs pour fixer les postiches ; aérosols pour rafraîchir l'haleine ; alcali volatil [ammoniaque] utilisé comme détergent ; ;ambre [parfumerie] ; amidon [apprêt] ; amidon à lustrer ; ammoniaque [alcali volatil] utilisé comme détergent ; apprêt d'amidon ; aromates [huiles essentielles] ; aromates pour boissons [huiles essentielles] ; aromates pour gâteaux [huiles essentielles] ; assouplisseurs ; astringents à usage cosmétique ; bases pour parfums de fleurs ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; blanc de craie ; bleu de lessive ; bleu pour l'azurage du linge ; bois odorants ; carbure de silicium [abrasif] ; carbures métalliques [abrasifs] ; cendres volcaniques pour le nettoyage ; cils postiches ; cirages ; cirages pour chaussures ; cire à épiler ; cire à moustaches ; cire à parquet ; cire à polir ; cire pour cordonniers ; cire pour la blanchisserie ; cire pour tailleurs ; colorants pour la lessive et le blanchissage ; colorants pour la toilette ; colorants pour la lessive ; ; colorants pour le blanchissage ; colorants pour cheveux ; corindon [abrasif] ; cosmétiques ; cosmétiques pour animaux ; cosmétiques pour les sourcils ; cosmétiques pour cils ; craie pour le nettoyage ; crayons à usage cosmétique ; crayons pour les sourcils ; crème pour blanchir la peau ; crème pour blanchir la peau ; crèmes à polir ; crèmes cosmétiques ; crèmes pour chaussures ; crèmes pour le cuir ; cristaux de soude pour le nettoyage ; décapants ; décapants pour cire à parquet ; ; décolorants à usage cosmétique ; dentifrices ; dépilatoires ; désodorisants à usage personnel [parfumerie] ; détachants ; détartrants à usage domestique ; détergents [détersifs] autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; diamantine [abrasif] ; eau de Cologne ; eau de Javel ; eau de lavande ; eaux de senteur ; eaux de toilette ; écorce de quillaja pour le lavage ; émeri ; empois ; encaustiques ; encens ; essence de térébenthine [produit de dégraissage] ; essence de badiane ; essence de bergamote ; essence de menthe ; essences éthériques ; extraits de fleurs [parfumerie] ; ; fards ; gelée de pétrole à usage cosmétique ; ; géraniol ; graisses à usage cosmétique ; héliotropine ; huile d'amandes ; huile de gaulthérie ; huile de jasmin ; huile de lavande ; huile de rose ; huiles à usage cosmétique ; huiles de nettoyage ; huiles de toilette ; huiles essentielles ; huiles essentielles de cèdre ; huiles essentielles de citrons ; huiles éthérées ; huiles pour la parfumerie ; ionone [parfumerie] ; lait d'amandes à usage cosmétique ; laits de toilette ; laques pour les cheveux ; laques pour les ongles ; lessive de soude ; lessives ; liquides pour lave-glaces ; lotions à usage cosmétique ; lotions après-rasage ; lotions capillaires ; lotions capillaires ; mascara ; masques de beauté ; matières à essanger le linge ; matières à astiquer ; menthe pour la parfumerie ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; musc [parfumerie] ; nécessaires de cosmétique ; neutralisants pour permanentes ; ongles postiches ; ouate à usage cosmétique ; papier à polir ; papier de verre [verré] ; papier de verre ; papier émeri ; papiers abrasifs ; parfums ; pâtes pour cuirs à rasoir ; peroxyde d'hydrogène à usage cosmétique ; pierre à adoucir ; pierre à polir ; pierre ponce ; pierres à barbe [antiseptiques] ; pierres à adoucir ; pierres à barbe [antiseptiques] ; pierres d'alun [antiseptiques] ; pierres d'alun [antiseptiques] ; poix pour cordonniers ; pommades à usage cosmétique ; pots-pourris odorants ; poudre pour le maquillage ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bain ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; préparations pour l'ondulation des cheveux ; préparations pour le nettoyage des prothèses dentaires ; préparations pour polir les prothèses dentaires ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; préparations pour polir ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; produits chimiques pour l'avivage des couleurs à usage domestique [blanchisserie] ; produits contre l'ectricité statique à usage ménager ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; produits de glaçage pour le blanchissage ; produits de toilette contre la transpiration ; produits de blanchiment [lessive] ; produits de blanchissage ; produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication ; produits de démaquillage ; produits de glaçage pour le blanchissage ; produits de lavage ; produits de maquillage ; produits de nettoyage ; produits de nettoyage à sec ; produits de parfumerie ; produits de rasage ; produits de toilette ; produits de toilette contre la transpiration ; produits pour blanchir le cuir ; produits pour enlever la peinture ; produits pour enlever les couleurs ; produits pour enlever les laques ; produits pour enlever les teintures ; produits pour enlever les vernis ; produits pour faire briller ; produits pour l'affûtage ; produits pour la conservation du cuir [cirages] ; produits pour la conservation du cuir [cirages] ; produits pour le nettoyage des papiers peints ; produits pour le soin des ongles ; produits pour le dérouillement ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; produits pour parfumer le linge ; produits pour aiguiser ; produits pour blanchir le cuir ; produits pour fumigations [parfums] ; produits pour lisser ; produits pour parfumer le linge ; produits antirouille [pour l'enlèvement de la rouille] ; produits antisolaires [préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau] ; produits épilatoires ; rouge à lèvres ; rouge à polir ; rouge à lèvres ; rouge à polir ; safrol ; savon à barbe ; savon d'amandes ; savonnettes ; savons ; savons contre la transpiration ; savons contre la transpiration des pieds ; savons d'avivage ; savons d'avivage ; savons désinfectants ; savons désodorisants ; savons médicinaux ; savons désinfectants ; savons désodorisants ; sels pour blanchir ; sels pour le bain non à usage médical ; sels pour le bain non à usage médical ; sels pour blanchir ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; shampooings ; shampooings pour animaux de compagnie ; shampooings pour animaux de compagnie ; soude pour blanchir ; soude pour blanchir ; soude pour blanchir ; talc pour la toilette ; teintures cosmétiques ; teintures pour la barbe ; teintures pour la toilette ; teintures pour cheveux ; térébenthine [produit de dégraissage] ; terpènes ; toile à polir [rendre lisse] ; toile à polir [rendre lisse] ; toile émeri ; toile verrée ; toile émeri ; tripoli pour le polissage ; Education, enseignement, notamment formation et sensibilisation à la propriété intellectuelle et à ses textes législatifs, notamment la propriété industrielle, le Droit d'auteur et les Droits voisins ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication et prêt de livres et de supports analogiques et/ou numériques ; production et édition d'œuvres de l'esprit (films, vidéos, musiques, photographies, spectacles vivants, dessins animés, images de synthèse, bandes dessinées, bandes annonces) sous tous formats ; location d'enregistrements sonores et/ou visuels ; location de decors de spectacles ; montage de bandes audio et/ou vidéo, numériques et/ou analogiques ; organisation de concours en matière d'éducation et/ou de divertissement ; organisation de séminaires, colloques, conférences, congrès, concerts, de spectacles vivants, concours ; recherche de documentation juridique et technique ; prêt et mise à disposition de documentation juridique et technique ; organisation d'évènements à buts culturels et/ou éducatifs ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique d'œuvres de l'esprit (livres, photographies, vidéos, musiques) et de périodiques en ligne ; micro-édition ; production et édition phonographique ; édition musicale ; supervision musicale ; édition graphique ; académies [éducation] ; agences de modèles pour artistes ; dressage d'animaux ; services d'artistes de spectacles ; parcs d'attractions ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo et/ou audio ; location de bandes vidéo et :ou audio montage de bandes vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; services de bibliothèques itinérantes ; boîtes de nuit ; clubs privés ; services de camps de vacances [divertissement] ; camps [stages] de perfectionnement sportif, artistiques, culturel ; services de casino [jeux] ; chronométrage des manifestations sportives ; exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; location d'appareils et accessoires cinématographiques ; location de films cinématographiques ; cirques ; services de clubs [divertissement ou éducation] ; clubs de santé [mise en forme physique] ; organisation et conduite de colloques ; services de composition musicale ; organisation de compétitions sportives, artistiques et culturels ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; enseignement par correspondance ; cours par correspondance ; culture physique ; services de discothèques ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; divertissement par radiophonie, téléphonie, satellite ; divertissement télévisé ; dressage d'animaux ; location de décors de spectacles ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; enseignement ; enseignement par correspondance ; exploitation d'installations sportives ; exploitation de parcours de golf ; exploitation de publications électroniques en ligne [non téléchargeables et téléchargeables] ; exploitation de salles de cinéma ; exploitation de salles de jeux ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; production de films ; location de films cinématographiques ; formation pratique [démonstration] ; exploitation de parcours de golf ; services d'imagerie numérique ; informations en matière d'éducation ; informations en matière de divertissement ; informations en matière de récréation ; instruction ; interprétation du langage gestuel ; jardins d'attractions ; exploitation de jardins zoologiques ; services de jeu proposés en ligne [à partir d'un réseau informatique, télématique] ; exploitation de salles de jeux ; jeux d'argent ; interprétation du langage gestuel ; prêt de livres ; publication de livres ; location d'appareils audio ; location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; location d'appareils et accessoires cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location d'équipement pour les sports [à l'exception des véhicules] ; location d'équipements de plongée sous-marine ; location de bandes vidéo ; location de caméras vidéo ; location de courts de tennis ; location de décors de spectacles ; location de films cinématographiques ; location de magnétoscopes ; location de postes de radio et de télévision ; location de stades ; services de loisirs ; organisation de loteries ; location de matériels vidéo et/ou audio (magnétoscope, caméscope, magnétophone, lecteur enregistreur de données informatiques et numériques) ; manifestations sportives, culturelles et artistiques ; écoles maternelles [éducation] ; micro-édition ; micro filmage ; mise à disposition d'équipements de karaoké ; montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; music-hall ; services de musées [présentation, expositions] ; services d'orchestres ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de bals ; organisation de compétitions sportives, artistiques, culturels ; organisation de concours de beauté ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation de spectacles [services d'imprésarios] ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation et conduite de séminaires ; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; parcs d'attractions ; pensionnats ; camps [stages] de perfectionnement sportif, artistique, culturel ; photographie ; reportages photographiques ; planification de réceptions [divertissement] ; location d'équipements de plongée sous-marine ; postsynchronisation ; production de films ; production de films sur bandes vidéo ; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; prêt de livres ; publication de livres ; publication de textes [autres que textes publicitaires] ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; location de postes de télévision et de radio ; divertissement radiophonique, téléphonique et télévisuel ; montage de programmes de télévision et radiophoniques ; reportages photographiques ; services de reporters ; représentations théâtrales ; planification de réceptions [divertissement] ; informations en matière de récréation ; rédaction de scénarios ; réservation de places de spectacles ; sous-titrage ; location de décors de spectacles ; organisation de spectacles [services d'imprésarios] ; production de spectacles ; représentation de spectacles ; réservation de places de spectacles ; location d'équipement pour les évènements sportifs, artistiques et culturels [à l'exception des véhicules] ; location d'espaces (stades, salles de concerts, terrains, plages, immeubles) ; services de studios d'enregistrement ; studios de cinéma ; organisation et conduite de symposiums ; organisation et conduite de séminaires ; publication de textes autres que textes publicitaires ; représentations théâtrales ; location de décors de théâtre ; services de traduction ; location de postes de radio et de télévision ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; divertissement télévisé ; services de camps de vacances [divertissement] ; exploitation de jardins zoologiques ; écoles maternelles [éducation] ; éducation ; informations en matière d'éducation ; éducation spirituelle ; épreuves pédagogiques ; Service d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et services pour d'autres entreprises) à savoir : support audio et/ou vidéo (CD, DVD, Vinyle, carte magnétique, cassette vidéo et/ou audio), vêtements, jouets, jeux, livres, matériels de sonorisation et d'enregistrement audio et/ou vidéo, matériels hi fi, de téléphonie mobile ou fixe, matériel informatique, matériels audiovisuels, véhicules à et/ou sans moteurs (voitures, vélos, motos), papeterie, textiles, articles de sport, chaussure, maroquinerie, maisons, appartements, terrains, matériels agricoles, produits périssables (nourritures, carburant, électricité, gaz, plantes, bois), animaux domestiques, les produits d'assurances et de placements financier, mobiliers et immobiliers, les services de conseil et/ou de gestion comptable, fiscal, commercial, juridique, bancaire, d'assurance, immobilière, mobilière Mercatique, Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; études de marchés ; publication de textes et musiques publicitaires (jingles ; annonce téléphoniques. courriers publicitaires) ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, premiums) ; premiums ; publicité radiophonique, télévisée, informatique, électronique ; reproduction de documents, travaux de bureau, gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions, de spectacles et d'évènements pluriculturels à buts commerciaux ou non commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; service d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseil en organisation et direction des affaires fiscales, financières, juridiques, logistiques et artistiques ; gestion et développement de carrières artistiques ; comptabilité ; gestion éditoriale ; reddition des comptes ; production et édition phonographique ; édition musicale ; supervision musicale ; édition graphique ; affichage ; agences de publicité ; agences d'import-export ; agences d'informations commerciales ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; aide à la direction des affaires ; analyse du prix de revient ; bureaux de placement ; comptabilité ; conseils en organisation et direction des affaires ; conseils en organisation des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation pour les questions de personnel ; consultation professionnelle d'affaires ; courrier publicitaire ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ; diffusion [distribution] d'échantillons ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; premiums] ; direction professionnelle des affaires artistiques ; distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; estimation de bois sur pied ; estimation en affaires commerciales ; estimation en matière de laine ; établissement de déclarations fiscales ; établissement de relevés de comptes ; étude de marché ; expertises en affaires ; gérance administrative d'hôtels ; gestion de fichiers informatiques ; information statistique ; informations d'affaires ; investigations pour affaires ; investigations pour affaires ; localisation de wagons de marchandises par ordinateur ; location de distributeurs automatiques ; location de machines et d'appareils de bureau* ; location de matériel publicitaire ; location de photocopieurs ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location de distributeurs automatiques ; location d'espaces publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; préparation de feuilles de paye ; prisions économiques ; projets [aide à la direction des affaires] ; promotion des ventes [pour des tiers] ; publication de textes publicitaires ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; recherche de marché ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques [pour des tiers] ; recherches pour affaires ; recrutement de personnel ; recueil de données dans un fichier central ; relations publiques ; renseignements d'affaires ; reproduction de documents ; reproduction par héliographie ; sélection du personnel par procédés psychotechniques ; services d'abonnement à des journaux [pour des tiers] ; services de conseils pour la direction des affaires ; services de relogement pour entreprises ; services de dactylographie ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; services de réponse téléphonique [pour abonnés absents] ; services de revues de presse ; services de secrétariat ; services de sténographie ; sondage d'opinion ; systématisation de données dans un fichier central ; tenue de livres ; traitement de texte ; transcription de communications ; vente aux enchères ; vérification de comptes ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.