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Marques déposées par monsieur Christian OLIVE
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Francités
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Francités
M. Christian OLIVE

Numéro de dépôt :
4368664
Date de dépôt :
14/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/06/2027
Francités de Christian OLIVE

Présentation de la marque Francités

Déposée par voie électronique le 14 juin 2017 par monsieur Christian OLIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Francités » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-27 du 7 juillet 2017.

Le déposant est monsieur Christian OLIVE domicilié(e) 37 Rue de l'Archer - 45160 - Saint-Hilaire-Saint-Mesmin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur, M. Christian OLIVE domicilié(e) 37 rue de l'Archer - 45160 - Saint-Hilaire-Saint-Mesmin - France.

La marque Francités a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4368664.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Francités arrivera à expiration en date du 14 juin 2027.


M. Christian OLIVE - 37 Rue de l'Archer - 45160 - Saint-Hilaire-Saint-Mesmin - France


Monsieur, M. Christian OLIVE - 37 rue de l'Archer - 45160 - Saint-Hilaire-Saint-Mesmin - France


Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Enregistrement sans modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Journaux ;

Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.