Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E P C EXPERT PSYCHIATRIE CONSULTANT
M. Christian Muller
M. noel Vanderstock
M. yvan Halimi

Numéro de dépôt :
3909747
Date de dépôt :
02/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/04/2022
E P C EXPERT PSYCHIATRIE CONSULTANT de Christian Muller

Présentation de la marque E P C EXPERT PSYCHIATRIE CONSULTANT

Déposée le 2 avril 2012 par monsieur Christian Muller, monsieur noel Vanderstock, monsieur yvan Halimi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « E P C EXPERT PSYCHIATRIE CONSULTANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Les déposants sont monsieur Christian Muller domicilié(e) 6\41 résidence Dampierre Parc Saint-Maur, Avenue de mormal - 59000 - Lille - France, monsieur noel Vanderstock domicilié(e) CH sud, rue d'aubigny - 85026 - La Roche sur yon cedex - France, monsieur yvan Halimi domicilié(e) 10 rue du Roc - 85000 - La roche sur yon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. noel Vanderstock domicilié(e) CH sud, rue d'aubigny - 85026 - La Roche sur yon cedex - France.

La marque E P C EXPERT PSYCHIATRIE CONSULTANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909747.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E P C EXPERT PSYCHIATRIE CONSULTANT est expirée depuis le 2 avril 2022.


M. Christian Muller - 6\41 résidence Dampierre Parc Saint-Maur, Avenue de mormal - 59000 - Lille - France

M. noel Vanderstock - CH sud, rue d'aubigny - 85026 - La Roche sur yon cedex - France

M. yvan Halimi - 10 rue du Roc - 85000 - La roche sur yon - France


M. noel Vanderstock - CH sud, rue d'aubigny - 85026 - La Roche sur yon cedex - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Comptabilité ; reproduction de documents ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques.