Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONSIEUR ET MADAME BOIS
Monsieur Christian MOURET

Numéro de dépôt :
1299059
Date de dépôt :
08/02/1985
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/02/1995

Présentation de la marque MONSIEUR ET MADAME BOIS

Déposée le 8 février 1985 par monsieur Christian MOURET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MONSIEUR ET MADAME BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Christian MOURET domicilié(e) 13, rue Breteuil, 13001 MARSEILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

La marque MONSIEUR ET MADAME BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1299059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONSIEUR ET MADAME BOIS est expirée depuis le 8 février 1995.

Christian MOURET a également déposé les autres marques suivantes : MONSIEUR BOIS , EZOP ESOPE , EUROFER


Monsieur Christian MOURET - 13, rue Breteuil, 13001 MARSEILLE. - France


Cabinet ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-29

Meubles et articles en bois à usage décoratif et utilitaire.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.