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Marques déposées par Christian Moulin
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ID Solaire
Marque expirée - Marque en non vigueur

ID Solaire
Christian Moulin

Numéro de dépôt :
3561873
Date de dépôt :
10/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2018
ID Solaire de Christian Moulin

Présentation de la marque ID Solaire

Déposée le 10 mars 2008 par Christian Moulin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ID Solaire »

Le déposant est Christian Moulin domicilié(e) 41 Avenue M Faure,26000 VALENCE - 26000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian Moulin domicilié(e) 41 Avenue M Faure,26000 VALENCE - 26000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ID Solaire est expirée depuis le 10 mars 2018.


Christian Moulin - 41 Avenue M Faure,26000 VALENCE - 26000 - France


Christian Moulin - 41 Avenue M Faure,26000 VALENCE - 26000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-33

Publication - Publication le 18 avr. 2008 au BOPI 2008-16

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;

Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; installation, entretien et réparation de machines ;

Production d'énergie.