Déposée par voie électronique le 6 juillet 2015 par monsieur Christian MORETTI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA COMBE DES SELVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-31 du 31 juillet 2015.
Le déposant est monsieur Christian MORETTI domicilié(e) ZI de la vigne aux loups, 23 rue Bossuet - 91160 - Longjumeau - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme. Esther DUPAIN domicilié(e) La Coupole Sud, 329 rue Léon Blum - 34000 - MONTPELLIER - France.
La marque LA COMBE DES SELVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4194816.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COMBE DES SELVES arrivera à expiration en date du 6 juillet 2025.
M. Christian MORETTI - ZI de la vigne aux loups, 23 rue Bossuet - 91160 - Longjumeau - France
REGIMBEAU, Mme. Esther DUPAIN - La Coupole Sud, 329 rue Léon Blum - 34000 - MONTPELLIER - France
Publication - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31
Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44
Cosmétiques ; préparations cosmétiques pour le bain ; nécessaires de cosmétique ; eaux de toilette ; eaux de senteurs ; huiles essentielles ; produits de parfumerie ; pommades à usage cosmétique ; savons ; shampooings ; huiles et lait de toilette ;
Vaisselle ; vases ; porcelaines ;
Linge de bain à l'exception de l'habillement ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; serviettes de toilette en matières textiles ;