Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA COMBE DES SELVES
M. Christian MORETTI

Numéro de dépôt :
4194816
Date de dépôt :
06/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/07/2025
LA COMBE DES SELVES de Christian MORETTI

Présentation de la marque LA COMBE DES SELVES

Déposée par voie électronique le 6 juillet 2015 par monsieur Christian MORETTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA COMBE DES SELVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-31 du 31 juillet 2015.

Le déposant est monsieur Christian MORETTI domicilié(e) ZI de la vigne aux loups, 23 rue Bossuet - 91160 - Longjumeau - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme. Esther DUPAIN domicilié(e) La Coupole Sud, 329 rue Léon Blum - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque LA COMBE DES SELVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4194816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COMBE DES SELVES arrivera à expiration en date du 6 juillet 2025.


M. Christian MORETTI - ZI de la vigne aux loups, 23 rue Bossuet - 91160 - Longjumeau - France


REGIMBEAU, Mme. Esther DUPAIN - La Coupole Sud, 329 rue Léon Blum - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Cosmétiques ; préparations cosmétiques pour le bain ; nécessaires de cosmétique ; eaux de toilette ; eaux de senteurs ; huiles essentielles ; produits de parfumerie ; pommades à usage cosmétique ; savons ; shampooings ; huiles et lait de toilette ;

Vaisselle ; vases ; porcelaines ;

Linge de bain à l'exception de l'habillement ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; serviettes de toilette en matières textiles ;

Condiments ; coulis de fruits (sauces) ; épices ; miel ; herbes culinaires ;

Services de bars ; services hôteliers ; services de restauration (repas) ; services de traiteurs ; maisons de vacances.