Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOREAU
CHRISTIAN MOREAU, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3934412
Date de dépôt :
16/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/07/2022
MOREAU de CHRISTIAN MOREAU

Présentation de la marque MOREAU

Déposée le 16 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHRISTIAN MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MOREAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHRISTIAN MOREAU domicilié(e) Route Nationale 86, Lotissement Industriel Les Bretteaux - 42410 - ST MICHEL SUR RHONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 444 042 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque MOREAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOREAU est expirée depuis le 16 juillet 2022.

CHRISTIAN MOREAU a également déposé les autres marques suivantes : MCh , LA CASE NATURE , ISILIFE , LA CASE NATURE , CM CHRISTIAN MOREAU , P2D PET PRODUITS DEVELOPPEMENT DIFFUSION , Directiv , CHRISTIAN MOREAU, LES COULEURS DE LA COMPETITION


CHRISTIAN MOREAU, Société par Actions Simplifiée - Route Nationale 86, Lotissement Industriel Les Bretteaux - 42410 - ST MICHEL SUR RHONE - France - SIREN 430444042


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Sacs à dos, à roulettes ; sacs de voyage ; sacs de sport ;

Justaucorps, chaussons. Vêtements, sous-vêtements, chaussures de sport ;

Rembourrages de protection, parties d'habillement de sport. Appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; jeux, jouets.