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Marques déposées par monsieur christian mons
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DOMAINE TERRA di CATONI
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE TERRA di CATONI
Monsieur christian mons

Numéro de dépôt :
4630700
Date de dépôt :
07/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/03/2030
DOMAINE TERRA di CATONI de christian mons

Présentation de la marque DOMAINE TERRA di CATONI

Déposée par voie électronique le 7 mars 2020 par monsieur christian mons auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE TERRA di CATONI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-13 du 27 mars 2020.

Le déposant est monsieur christian mons domicilié(e) 55 rue bellecombe - 69006 - lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, financiere lodi, Monsieur christian mons domicilié(e) 55 rue bellecombe - 69006 - lyon - France.

La marque DOMAINE TERRA di CATONI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4630700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE TERRA di CATONI arrivera à expiration en date du 7 mars 2030.


Monsieur christian mons - 55 rue bellecombe - 69006 - lyon - France


financiere lodi, Monsieur christian mons - 55 rue bellecombe - 69006 - lyon - France


Publication - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Fruits conservés ; gelées ; confitures ; compotes ; huiles à usage alimentaire ; charcuterie ; salaisons ;

Farine ; confiserie ; miel ; moutarde ; vinaigre ; épices ; biscuits ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.