Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

COULEUR CATHARE
Christian MONIE
Gérard CINTELLI

Numéro de dépôt :
3507541
Date de dépôt :
19/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
COULEUR CATHARE de Christian MONIE

Présentation de la marque COULEUR CATHARE

Déposée le 19 juin 2007 par Christian MONIE et Gérard CINTELLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « COULEUR CATHARE »

Les déposants sont Christian MONIE domicilié(e) 4 Avenue Montjoli,06110 LE CANNET - 06110 - France et Gérard CINTELLI domicilié(e) 600 Chemin de la nastassière,06370 MOUANS SARTOUX - 06370 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian MONIE domicilié(e) 4 Avenue Montjoli,06110 LE CANNET - 06110 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Christian MONIE - 4 Avenue Montjoli,06110 LE CANNET - 06110 - France

Gérard CINTELLI - 600 Chemin de la nastassière,06370 MOUANS SARTOUX - 06370 - France


Christian MONIE - 4 Avenue Montjoli,06110 LE CANNET - 06110 - France


Inscription le 21 juillet 2008 - Rejet total n°477462 - Publication au BOPI 2008-07-21

Publication - Publication le 27 juil. 2007 au BOPI 2007-30

Vins.