Marque expirée - Marque en non vigueur

DATCH
CHRISTIAN MILLION

Numéro de dépôt :
3489688
Date de dépôt :
19/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2017
DATCH de CHRISTIAN MILLION

Présentation de la marque DATCH

Déposée le 19 mars 2007 par CHRISTIAN MILLION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DATCH »

Le déposant est CHRISTIAN MILLION domicilié(e) 4 RUE DE LA SABLIERE,91540 MENNECY - 91540 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTIAN MILLION domicilié(e) 4 RUE DE LA SABLIERE,91540 MENNECY - 91540 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DATCH est expirée depuis le 19 mars 2017.


CHRISTIAN MILLION - 4 RUE DE LA SABLIERE,91540 MENNECY - 91540 - France


CHRISTIAN MILLION - 4 RUE DE LA SABLIERE,91540 MENNECY - 91540 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-36

Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.