Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUIS DE BASTIGNAC
M. Christian MENUT

Numéro de dépôt :
1623534
Date de dépôt :
24/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/10/2000
MARQUIS DE BASTIGNAC de Christian MENUT

Présentation de la marque MARQUIS DE BASTIGNAC

Déposée le 24 octobre 1990 par monsieur Christian MENUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MARQUIS DE BASTIGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Christian MENUT domicilié(e) demeurant: 26 rue Bonnefin, 33100 BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque MARQUIS DE BASTIGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUIS DE BASTIGNAC est expirée depuis le 24 octobre 2000.

Christian MENUT a également déposé les autres marques suivantes : CONTRE-TEMPS


M. Christian MENUT - demeurant: 26 rue Bonnefin, 33100 BORDEAUX - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)