Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA HOTTE DE L IMMOBILIER
Christian Matton

Numéro de dépôt :
3831121
Date de dépôt :
13/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/05/2021
LA HOTTE DE L IMMOBILIER de Christian Matton

Présentation de la marque LA HOTTE DE L IMMOBILIER

Déposée par voie électronique le 13 mai 2011 par Christian Matton auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA HOTTE DE L IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est Christian Matton domicilié(e) 894 Nationale - 59710 - Merignies - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian Matton domicilié(e) 894 Nationale - 59710 - Merignies - France.

La marque LA HOTTE DE L IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3831121.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA HOTTE DE L IMMOBILIER est expirée depuis le 13 mai 2021.


Christian Matton - 894 Nationale - 59710 - Merignies - France


Christian Matton - 894 Nationale - 59710 - Merignies - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

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