Déposée par voie électronique le 9 septembre 2015 par monsieur Christian Marie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « So Ouate » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-40 du 2 octobre 2015.
Le déposant est monsieur Christian Marie domicilié(e) Domaine Saône et Or, 6 rue de l'Argentique - 71530 - Fragnes - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Christian Marie domicilié(e) Domaine Saône et Or, 6 rue de l'Argentique - 71530 - Fragnes - France.
La marque So Ouate a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4208475.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque So Ouate arrivera à expiration en date du 9 septembre 2025.
M. Christian Marie - Domaine Saône et Or, 6 rue de l'Argentique - 71530 - Fragnes - France
M. Christian Marie - Domaine Saône et Or, 6 rue de l'Argentique - 71530 - Fragnes - France
Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40
Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.
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