Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Christian Malaterre
/
ARCHIVES CHRONO LE CONTRAT -PRO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCHIVES CHRONO LE CONTRAT -PRO
M. Christian Malaterre, Agissant pour le compte de la société "Archives Chrono" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3936676
Date de dépôt :
25/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
25/07/2022
ARCHIVES CHRONO LE CONTRAT -PRO de Christian Malaterre

Présentation de la marque ARCHIVES CHRONO LE CONTRAT -PRO

Déposée le 25 juillet 2012 par monsieur Christian Malaterre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ARCHIVES CHRONO LE CONTRAT -PRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est monsieur Christian Malaterre domicilié(e) 40 rue Loubon, B.P. 70078 - 13303 - Marseille cedex 03 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Archives Chrono, M. christian Malaterre domicilié(e) 40 rue Loubon, BP 70078 - 13303 - Marseille cedex 3 - France.

La marque ARCHIVES CHRONO LE CONTRAT -PRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936676.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHIVES CHRONO LE CONTRAT -PRO est expirée depuis le 25 juillet 2022.

Christian Malaterre a également déposé les autres marques suivantes : I BARCODE GESTION DES FLUX D ARCHIVES PAR IPHONE


M. Christian Malaterre, Agissant pour le compte de la société "Archives Chrono" en cours de formation - 40 rue Loubon, B.P. 70078 - 13303 - Marseille cedex 03 - France


Archives Chrono, M. christian Malaterre - 40 rue Loubon, BP 70078 - 13303 - Marseille cedex 3 - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Inscription le 12 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°692586 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-12

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Carton ; boîtes en carton ou en papier ;

Gestion de fichiers informatiques ;

Transport ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.