Déposée le 16 mars 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Christian Maisons Conseil
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « ShIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-17 du 23 avril 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Christian Maisons Conseil domicilié(e) 43, rue Claude Decaen,75012 PARIS - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 189 175 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian Maisons domicilié(e) 32, chemin des Cistes,06230 VILLEFRANCHE/mer - 06230 - France.
La marque ShIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280043.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ShIVA est expirée depuis le 16 mars 2014.
Christian Maisons Conseil a également déposé les autres marques suivantes : Stokastic
Christian Maisons Conseil - SARL - 43, rue Claude Decaen,75012 PARIS - 75012 - France - SIREN 380189175
Christian Maisons - 32, chemin des Cistes,06230 VILLEFRANCHE/mer - 06230 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-34
Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17
Formation, sous toutes ses formes, des personnels des mutuelles, compagnies d'assurances et de toutes les activités rattachées (agents, experts). Logiciels et systèmes opérationnels et fonctionnels mis à la disposition des mutuelles, compagnies d'assurances, de toutes les activités rattachées (agents, experts) et de leurs clientèles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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