Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

A.T.P. ACIERS TUBES & PROFILS
Christian MABILLEAU PDG SA ACIERS TUBES & PROFILS

Numéro de dépôt :
99807328
Date de dépôt :
30/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque A.T.P. ACIERS TUBES & PROFILS

Déposée le 30 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) Christian MABILLEAU PDG ACIERS TUBES & PROFILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.T.P. ACIERS TUBES & PROFILS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Christian MABILLEAU PDG ACIERS TUBES & PROFILS domicilié(e) BP 102, ZI TOULON EST, 818 Avenue de Draguignan, 83079 TOULON cdx 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 158 690 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR Christian MABILLEAU PDG SA ACIERS TUBES & PROFILS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Christian MABILLEAU PDG SA ACIERS TUBES & PROFILS - BP 102, ZI TOULON EST, 818 Avenue de Draguignan, 83079 TOULON cdx 9 - France - SIREN 316158690


MR Christian MABILLEAU PDG SA ACIERS TUBES & PROFILS - France


Inscription le 27 mars 2001 - Rejet total n°318982 - Publication le 17 sept. 1999 au BOPI 2001-03-27

Matériaux de construction métallique - tuyaux métalliques - tuyaux rigides non métalliques pour la construction - bâches/tentes Emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage Transport de marchandises.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.