Marque enregistrée - Marque en vigueur

BITD PROVEN
Monsieur Christian LHERIAU

Numéro de dépôt :
4589021
Date de dépôt :
09/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2029
BITD PROVEN de Christian LHERIAU

Présentation de la marque BITD PROVEN

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2019 par monsieur Christian LHERIAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BITD PROVEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-44 du 1 novembre 2019.

Le déposant est monsieur Christian LHERIAU domicilié(e) 3 rue Edouard Branly - 83401 - HYERES CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christian LHERIAU domicilié(e) 3 Rue Edouard Branly - 83401 - HYERES CEDEX - France.

La marque BITD PROVEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4589021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BITD PROVEN arrivera à expiration en date du 9 octobre 2029.


Monsieur Christian LHERIAU - 3 rue Edouard Branly - 83401 - HYERES CEDEX - France


Monsieur Christian LHERIAU - 3 Rue Edouard Branly - 83401 - HYERES CEDEX - France


Publication - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

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