Monsieur Christian LEPOIX Monsieur Patrick BARIAL Madame Corine BARIAL Monsieur Roland PAYET
Numéro de dépôt :
4605196
Date de dépôt :
05/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/12/2029
Présentation de la marque PET-SEC
Déposée par voie électronique le 5 décembre 2019 par monsieur Christian LEPOIX, monsieur Patrick BARIAL, madame Corine BARIAL, monsieur Roland PAYET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PET-SEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-52 du 27 décembre 2019.
Les déposants sont monsieur Christian LEPOIX domicilié(e) 100 Chemin du Creuzet - 69730 - GENAY - France, monsieur Patrick BARIAL domicilié(e) 92 Rue des Artisans - 30240 - Le Grau du Roi - France, madame Corine BARIAL domicilié(e) 92 Rue des Artisans - 30240 - Le Grau du roi - France, monsieur Roland PAYET domicilié(e) 14 Quai Pierre SCIZE - 69009 - LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Roland PAYET domicilié(e) 14 Quai Pierre Scize - 69009 - Lyon - France.
La marque PET-SEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4605196.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Christian LEPOIX - 100 Chemin du Creuzet - 69730 - GENAY - France
Monsieur Patrick BARIAL - 92 Rue des Artisans - 30240 - Le Grau du Roi - France
Madame Corine BARIAL - 92 Rue des Artisans - 30240 - Le Grau du roi - France
Monsieur Roland PAYET - 14 Quai Pierre SCIZE - 69009 - LYON - France
Monsieur Roland PAYET - 14 Quai Pierre Scize - 69009 - Lyon - France
Publication - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52
Enregistrement sans modification - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-16
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.
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