Déposée par voie électronique le 9 juillet 2010 par Christian LECOMTE, Abdelhak ZEROUAL, Remy GENEST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ACTIPOWER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-32 du 13 août 2010.
Les déposants sont Christian LECOMTE domicilié(e) 12 Bannière de Maupertuis - 91190 - GIF-sur-YVETTE - France, Abdelhak ZEROUAL domicilié(e) 01 Quartier Chambon - 07260 - JOYEUSE - France, Remy GENEST domicilié(e) 08 Guillaume Bigourdan - 91320 - WISSOUS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian LECOMTE domicilié(e) 12 Bannière de Maupertuis - 91190 - GIF-sur-YVETTE - France.
La marque ACTIPOWER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3752813.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Christian LECOMTE - 12 Bannière de Maupertuis - 91190 - GIF-sur-YVETTE - France
Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32
Enregistrement sans modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; vitraux.
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