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Marques déposées par monsieur Christian Le Roy
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MSER - Maintenance Service Energies Renouvelables
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MSER - Maintenance Service Energies Renouvelables
M. Christian Le Roy

Numéro de dépôt :
4314556
Date de dépôt :
15/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2026
MSER - Maintenance Service Energies Renouvelables de Christian Le Roy

Présentation de la marque MSER - Maintenance Service Energies Renouvelables

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2016 par monsieur Christian Le Roy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MSER - Maintenance Service Energies Renouvelables » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est monsieur Christian Le Roy domicilié(e) 31 rue Jean Guéhenno - 35700 - RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Christian Le Roy domicilié(e) 31 RUE Jean Guehenno - 35700 - RENNES - France.

La marque MSER - Maintenance Service Energies Renouvelables a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MSER - Maintenance Service Energies Renouvelables arrivera à expiration en date du 15 novembre 2026.

Christian Le Roy a également déposé les autres marques suivantes : Valorisation Coquille d'Oeuf - VCO , FORCES MOTRICES & ENERGIES RENOUVELABLES (FMER)


M. Christian Le Roy - 31 rue Jean Guéhenno - 35700 - RENNES - France


M. Christian Le Roy - 31 RUE Jean Guehenno - 35700 - RENNES - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines agricoles ;

Appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de climatisation ;

Installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels .