Marque expirée - Marque en non vigueur

MAISON DE LA FARINE
Christian Le Roy

Numéro de dépôt :
3423757
Date de dépôt :
18/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2016
MAISON DE LA FARINE de Christian Le Roy

Présentation de la marque MAISON DE LA FARINE

Déposée le 18 avril 2006 par Christian Le Roy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON DE LA FARINE »

Le déposant est Christian Le Roy domicilié(e) 30 rue du Professeur Guyon,78430 LOUVECIENNES - 78430 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian Le Roy domicilié(e) 30 rue du Professeur Guyon,78430 LOUVECIENNES - 78430 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON DE LA FARINE est expirée depuis le 18 avril 2016.

Christian Le Roy a également déposé les autres marques suivantes : FORCES MOTRICES & ENERGIES RENOUVELABLES (FMER)


Christian Le Roy - 30 rue du Professeur Guyon,78430 LOUVECIENNES - 78430 - France


Christian Le Roy - 30 rue du Professeur Guyon,78430 LOUVECIENNES - 78430 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-38

Publication - Publication le 26 mai 2006 au BOPI 2006-21

Substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ;Riz ; tapioca ; sagou ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; levure, poudre pour faire lever ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines) ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.