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Marques déposées par monsieur Christian Le Roy
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FORCES MOTRICES & ENERGIES RENOUVELABLES (FMER)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FORCES MOTRICES & ENERGIES RENOUVELABLES (FMER)
M. Christian Le Roy

Numéro de dépôt :
4314510
Date de dépôt :
15/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2026
FORCES MOTRICES & ENERGIES RENOUVELABLES (FMER) de Christian Le Roy

Présentation de la marque FORCES MOTRICES & ENERGIES RENOUVELABLES (FMER)

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2016 par monsieur Christian Le Roy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FORCES MOTRICES & ENERGIES RENOUVELABLES (FMER) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est monsieur Christian Le Roy domicilié(e) 31 rue Jean Guéhenno - 35700 - RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Christian Le Roy domicilié(e) 31 RUE Jean Guehenno - 35700 - RENNES - France.

La marque FORCES MOTRICES & ENERGIES RENOUVELABLES (FMER) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORCES MOTRICES & ENERGIES RENOUVELABLES (FMER) arrivera à expiration en date du 15 novembre 2026.

Christian Le Roy a également déposé les autres marques suivantes : MSER - Maintenance Service Energies Renouvelables , Valorisation Coquille d'Oeuf - VCO


M. Christian Le Roy - 31 rue Jean Guéhenno - 35700 - RENNES - France


M. Christian Le Roy - 31 RUE Jean Guehenno - 35700 - RENNES - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines agricoles ;

Gestion des affaires commerciales ;

Gestion financière ; gérance de biens immobiliers .