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Marques déposées par Christian LE LAN
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OPTIWATTEUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

OPTIWATTEUR
Christian LE LAN

Numéro de dépôt :
3657278
Date de dépôt :
15/06/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2019
OPTIWATTEUR de Christian LE LAN

Présentation de la marque OPTIWATTEUR

Déposée par voie électronique le 15 juin 2009 par Christian LE LAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OPTIWATTEUR »

Le déposant est Christian LE LAN domicilié(e) 22 allée de l'archipel - 95230 - soisy sous montmorency - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian LE LAN domicilié(e) 22 allée de l'archipel - 95230 - soisy sous montmorency - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTIWATTEUR est expirée depuis le 15 juin 2019.

Christian LE LAN a également déposé les autres marques suivantes : “ Calosphère ”


Christian LE LAN - 22 allée de l'archipel - 95230 - soisy sous montmorency - France


Christian LE LAN - 22 allée de l'archipel - 95230 - soisy sous montmorency - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;Appareils de mesure électrique. Equipement de contrôle et régulation servant à optimiser la charge énergétique (électrique ou chauffage), par anticipation des appels de puissance, afin de respecter les courbes de charges prédéterminées. Ces équipements sont communicants, afin de répondre aux sollicitations extérieures d'un gestionnaire de réseau électrique. ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation.