Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LATOUCHE
Monsieur Christian LATOUCHE

Numéro de dépôt :
3871476
Date de dépôt :
04/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
04/11/2021
LATOUCHE de Christian LATOUCHE

Présentation de la marque LATOUCHE

Déposée le 4 novembre 2011 par monsieur Christian LATOUCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LATOUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-47 du 25 novembre 2011.

Le déposant est monsieur Christian LATOUCHE domicilié(e) 3 chemin de Braizieux - 69450 - SAINT CYR AU MONT D'OR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fiducial, Direction Juridique, R. Mayollet domicilié(e) 38, rue Sergent Michel Berthet - 69258 - LYON Cedex 09 - France.

La marque LATOUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3871476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LATOUCHE est expirée depuis le 4 novembre 2021.

Christian LATOUCHE a également déposé les autres marques suivantes : CHRISTIAN LATOUCHE


Monsieur Christian LATOUCHE - 3 chemin de Braizieux - 69450 - SAINT CYR AU MONT D'OR - France


Fiducial, Direction Juridique, R. Mayollet - 38, rue Sergent Michel Berthet - 69258 - LYON Cedex 09 - France


Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Adhésifs (matériels collantes) pour l'industrie, pour bandages chirurgicaux. Amidon à usage industriel. Colles pour affiches, pour l'industrie, pour papiers peints, pour les cuirs. Produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir. Produits pour l'habillage du cuir. Produits pour décoller. Produits chimiques pour la préparation des couleurs. Produits chimiques pour l'avivage des couleurs à usage industriel. Décolorants à usage industriel. Matières collantes pour l'industrie. Papier pour la photographie. Papier réactif. Papier sensible. Résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut. Engrais pour les terres. Produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel. Papier photos.

Couleurs, vernis, peintures. Agglutinats, épaississants et liants pour couleurs. Diluants pour couleurs, pour laques et pour peintures. Encre d'imprimerie. Cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs. Encres pour la peausserie. Encres pour le cuir. Encre pour la gravure. Gommes-laques. Pigments, teintures et vernis pour le bureau. Préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois. Résines naturelles à l'état brut.

Papier abrasif. Produits pour blanchir et conserver le cuir. Produits de blanchissage et autres substances pour lessiver. Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. Produits pour enlever les couleurs. Blanc de craie. Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices. Dépilatoires. Produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pour la purification et le rafraichissement de l'air. Coton aseptique et antiseptique. Désodorisants autres qu'à usage personnel. Désodorisants pour vêtements ou matières textiles. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; produits pour la destruction des animaux nuisibles. Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Coffres forts. Corbeilles métalliques. Crochets de porte-manteaux métalliques. Boîtes aux lettres métalliques. Garnitures de meubles métalliques. Roulettes de meubles métalliques. Boîtes et coffrets à outils vides en métal. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ; appareils encreurs (imprimerie).

Ciseaux pour papier et pour carton. Lames (outils). Lames pour cutter. Arrache clous. Outils découpoirs. Pinces. Perforateurs (outils). Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à main).

Machines à additionner. Agendas électroniques. Instruments d'alarme. Appareils pour l'amplification du son. Ampoules de flash. Ampoules thermo-ioniques. Balances. Distributeurs pour billets (tickets). Machines de bureau à cartes perforées. Cache prises. Caisses enregistreuses. Disques et règles à calcul. Machines à calculer. Cartes à mémoire ou à microprocesseur. Lecteurs de codes de barres. Périphériques d'ordinateur. Casque à écouteurs. Détecteurs de fosse monnaie, de fumée et d'objets métalliques à usage industriel ou militaire. Ecrans de projection et de vidéo. Machines à dicter. Disque à calcul. Casque à écouteurs. Ecouteurs téléphoniques. Etuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques. Enseignes lumineuses et mécaniques. Etiquettes électroniques pour marchandises. Machines à facturer. Imprimantes d'ordinateur. Appareils d'intercommunication. Mobilier spécial de laboratoire. Batteries électriques. Lecteurs de code à barres. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés). Machines de traitement de texte. Lecteurs DVD et de disques compacts. Mémoires pour ordinateur. Mètres et règles (instruments de mesure). Imprimantes, mémoires et tout autre périphérique pour ordinateur. Appareils scolaires. Tapis de souris. Thermomètres (non à usage médicale). Tableaux d'affichage électronique. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection ; contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage. Documents d'identification codés lisibles par des appareils permettant l'accès à certains locaux et éventuellement le pointage.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Abat-jour. Appareils et machines pour la purification de l'air et de l'eau. Diffuseurs (éclairage). Installations de distribution, l'approvisionnement et le refroidissement d'eau. Appareils et installations d'éclairage. Lampes d'éclairage. Tubes lumineux pour éclairage. Lustres. Four à micro-ondes à usage industriel. Radiateurs. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs. Installations de conditionnement d'air. Appareils pour le refroidissement de boissons. Appareils et installations de climatisation et de ventilation. Appareils de désodorisation non à usage personnel.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; appareils horaires et instruments chronométriques, à savoir montres, bracelets de montres, chronomètres, chronographes utilisés en tant que montres horlogerie, pendules et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Agendas. Colles, matières collantes, auto-adhésifs et rubans adhésifs pour la papeterie et le ménage. Matières et produits adhésifs ; distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie). Pochettes pour documents. Pâte à modeler. Etuis pour patron. Cire à cacheter ; machines à cacheter. Filtres en café à papier. Bracelets pour instruments à écrire. Essuie-mains en papier. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), tableaux, papier pour tableaux, effaceurs pour tableaux. Affiches ; albums ; atlas ; blocs ; porte-blocs ; cahiers ; calendriers ; plannings ; carnets ; cartes en papier ; catalogues ; classeurs pour documents ; étiquettes pour classeurs ; chemise pour documents ; parapheurs ; coffres pour la papeterie ; enveloppes (papeterie) ; sacs et pochettes pour l'emballage, en papier ou en matières plastiques ; journaux ; plans ; livres de registres livres ; répertoires ; cachets ; formulaires ; fournitures scolaires ; cartes géographiques ; globes terrestres ; horaires imprimés ; imprimeries portatives (articles de bureau) ; crayons ; crochets de bureau ; taille crayons ; mines de crayons ; porte-crayons ; porte-mines ; stencils ; feutres ; marqueurs ; surligneurs ; support pour plume et crayons ; bâtons d'encre ; billes pour stylos ; pinceaux ; craie à écrire et porte craie ; fournitures et instruments pour écrire et pour dessiner ; stylos ; stylos bille. Stylos-plumes ; plumes à écrire et à dessiner ; porte-plume ; essuie-plumes ; tablettes à écrire ; gommes à effacer ; produits et articles pour effacer ; élastique pour bureau. Agrafes de bureau ; agrafeuses. Compas de tracé. Corbeilles à courrier. Cornets de papier. Liquides correcteurs (articles de bureau) et encres à corriger (héliographie). Appareils pour plastifier des documents. Documents d'identification non codés, lisibles par des appareils permettant l'accès à certains locaux et éventuellement le pointage et crochets servant à accrocher ces documents. Papier, carton et produits en ces matières, à savoir couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter), essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, papier hygiénique, serviettes à démaquiller en papier, filtres à café en papier, sacs à ordure en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour emballage, en papier, tubes en carton, papier pour appareils enregistreurs ; papier recyclés et à faibles grammages ; papier d'argent ; papier calque ; cartonnages ; chemises pour doucement en papier et en plastique ; papier pour appareils enregistreurs ; papier hygiénique ; papier-filtre ; papier-parchemin ; papier Xuan pour peinture et calligraphie chinoise ; mouchoirs en papier ; papier calque ; papier à copier (articles de papeterie) ; papier carbone ; papier pour appareils enregistreurs ; papier mâché ; papier paraffiné ; papier d'emballage ; feuilles (papeterie) ; feuilles intercalaires. Fiches (papeterie). Marques pour livres. Presse-papier. Rubans de papier ; rubans encreurs. Boites en carton ou en papier ; porte-affiches en papier ou en carton ; presses à agrafer ; transparents (papeterie) ; tampons encreurs ; trousses à dessin ; tubes en carton ; perforateur de bureau ; doigtier (articles de bureau) ; cylindres de machine à écrire ; machines à écrire ; punaises (pointes) ; règles ; réglettes (composteurs) ; appareils, articles et machines pour la reliure (matériel de bureau) ; tout autre produit d'imprimerie et de papeterie. Tout autre article de bureau (à l'exception des meubles). Cutter de bureau. Couteaux ouvre lettres.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières, à savoir étuis pour clefs (maroquinerie), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie, mallettes pour documents, porte-cartes sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outils (vides), sacs à dos, sac à roulettes sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs d'écoliers sacs-housses pour vêtement (pour le voyage), cartables, valises, malles, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, boîtes en cuir, sangles en cuir. Parapluies ; parasols. Colliers pour animaux habits pour animaux, laisses, muselières. Garnitures de cuir pour meubles, fouets et sellerie ; peaux d'animaux.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques. Tableaux d'affichage, tableaux accroche-clefs ; coussins ; pièces d'ameublement ; anneaux de rideaux ; appuie-tête (meubles). Meubles ; armoires ; armoires de bureau ; armoires à pharmacie ; étagères et rayons de bibliothèque ; boittes aux lettres autres qu'en métal ou en maçonnerie ; buffets roulants (meubles) ; portemanteaux ; porte-chapeaux ; porte-livres et revues ; porte-parapluies ; porte-vêtements ; porte serviettes ; rayons pour classeurs ; coffrets ; vitrines ; meubles métalliques. Encadrements. Canapés ; bancs (meubles) ; sièges ; chaises (sièges) et sièges métalliques ; sofas. Chariots. Stores d'intérieurs pour fenêtre. Mobilier scolaire. Tables de bureau, tables à dessin ; tiroirs ; paniers non métalliques ; cintres pour vêtements ; fauteuils ; commodes ; présentation pour journaux ; présentoirs ; pupitres ; rayons de meubles ; miroirs (glaces) ; mobiles (objets pour la décoration) ; crochets pour vêtements non métalliques ; pièces d'ameublement ; dessertes ; dessertes pour ordinateur.

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges, éponges de ménage, porte éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; essuie-meubles ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement. Bocaux. Récipients à boire. Boites en métal pour la distribution de serviettes en papier, boittes en verre ; corbeilles pour le ménage ; distributeurs de papier hygiénique, de savon et de serviettes en papier ; pots à fleures. Pulvérisateurs et vaporisateurs de parfum.

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, crochets pour documents d'identification codés (ou non codés) lisibles par des appareils permettant l'accès à certains locaux et éventuellement le pointage. Epingles ; aiguilles, aiguilles à relier ; bouton-pression ; fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; fermetures à glissière ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, sous-tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints et autres tentures murales non en matière textiles ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.

Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'abonnement à des journaux et à des services de télécommunication pour des tiers ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; aide à la direction et à la gestion des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; tenue de livres ; diffusion d'annonces publicitaires et du matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; achat de produits et de services pour d'autres entreprises ; location de machines et d'appareils de bureau ; traitement administratif des commandes d'achats ; vente au détail sur tout moyen, notamment sur Internet, des produits tels que fournitures de bureau, papiers, meubles, meubles pour bureau ; journaux, magazines et périodiques, consommables informatiques, logiciels, produits agricoles et animaux, vins, huiles d'olive, boissons, tapis, vêtements, tissus, matériels de construction, produits métalliques et en bois et produits de maroquinerie ; vente aux enchères ; présentation de produits sur tout moyen de communication, notamment sur les réseaux Internet, pour la vente au détail ; promotion de ventes pour des tiers ; services de comparaison de prix ; comptabilité ; services d'expertise comptable, audit d'organisation des affaires, audit en matière de gestion du personnel ; services de commissaires aux comptes ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, estimations en affaires commerciales, systématisation de données dans un fichier central, établissement de déclarations fiscales, établissement de statistiques, établissement de relevés de comptes, services de revues de presse, vérification de comptes ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Information et conseil commerciaux aux consommateurs ; courrier publicitaire ; reproduction de documents ; facturation ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; création et édition des supports publicitaires ; recherche de parraineurs.

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations fiscales, expertises fiscales ; actuariat ; caisses de prévoyance ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultations en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placements de fonds ; audit financier.

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Pose de papiers peints. Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Peinture et réparation d'enseignes. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fournitures de forums de discussion sur Internet ; transmission de messages ; accès à des réseaux informatiques ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Services d'imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure de documents. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).

Services de formation et d'enseignement ; prêt de livres ; production de films sur bandes vidéos ; services de photographie ; centre de formation ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; divertissement, activités sportives et culturelles ; services de publication et d'édition de livres, de revues et des journaux sur tout support ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; microédition ; organisation de concours en matière d'enseignement ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences et congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Services d'évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; consultation en matière d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Services de dessinateurs d'art graphiques et de mode. Décoration intérieure et de dessin industriel. Stylisme (esthétique industrielle).

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques ; recherches judiciaires et légales, expertise juridique ; services de contentieux. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport). Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle.