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Marques déposées par monsieur CHRISTIAN LACUISSE
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TERRE DU CLOS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRE DU CLOS
Monsieur CHRISTIAN LACUISSE

Numéro de dépôt :
4517199
Date de dépôt :
21/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2029
TERRE DU CLOS de CHRISTIAN LACUISSE

Présentation de la marque TERRE DU CLOS

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2019 par monsieur CHRISTIAN LACUISSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRE DU CLOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-07 du 15 février 2019.

Le déposant est monsieur CHRISTIAN LACUISSE domicilié(e) 13 ROUTE DE DAMERY - 51500 - SERMIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DU COSSON, Monsieur CHRISTIAN LACUISSE domicilié(e) 13 Route de Damery - 51500 - SERMIERS - France.

La marque TERRE DU CLOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4517199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DU CLOS arrivera à expiration en date du 21 janvier 2029.

CHRISTIAN LACUISSE a également déposé les autres marques suivantes : GILLEMANDE , SAINT SYMPHORIE , STYL'


Monsieur CHRISTIAN LACUISSE - 13 ROUTE DE DAMERY - 51500 - SERMIERS - France


DOMAINE DU COSSON, Monsieur CHRISTIAN LACUISSE - 13 Route de Damery - 51500 - SERMIERS - France


Publication - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Boissons alcoolisées (à l’exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée.