Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLAU DE NELL
M. Christian Jacques

Numéro de dépôt :
4380604
Date de dépôt :
01/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/08/2027
CLAU DE NELL de Christian Jacques

Présentation de la marque CLAU DE NELL

Déposée par voie électronique le 1 août 2017 par monsieur Christian Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLAU DE NELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-34 du 25 août 2017.

Le déposant est monsieur Christian Jacques domicilié(e) 7 RUE DES ABREUVOIRS - 21640 - gilly les citeaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAU DE NELL, M. Christian JACQUES domicilié(e) 7 rue des abreuvoirs - 21640 - gilly les citeaux - France.

La marque CLAU DE NELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4380604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAU DE NELL arrivera à expiration en date du 1 août 2027.

Christian Jacques a également déposé les autres marques suivantes : ANNE CLAUDE LEFLAIVE


M. Christian Jacques - 7 RUE DES ABREUVOIRS - 21640 - gilly les citeaux - France


CLAU DE NELL, M. Christian JACQUES - 7 rue des abreuvoirs - 21640 - gilly les citeaux - France


Publication - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Boîtes en papier ou en carton ;

Vêtements ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.