Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LA CRESSONNIERE
Monsieur CHRISTIAN HOUDAYER Madame CATHERINE HOUDAYER
Numéro de dépôt :
4602661
Date de dépôt :
27/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque LA CRESSONNIERE
Déposée par voie électronique le 27 novembre 2019 par monsieur CHRISTIAN HOUDAYER et madame CATHERINE HOUDAYER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA CRESSONNIERE »
Les déposants sont monsieur CHRISTIAN HOUDAYER domicilié(e) LA CRESSONNIERE - 53240 - St jean sur Mayenne - France et madame CATHERINE HOUDAYER domicilié(e) LA CRESSONNIERE - 53240 - St jean sur Mayenne - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame CATHERINE HOUDAYER domicilié(e) LA CRESSONNIERE - 53240 - St jean sur Mayenne - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur CHRISTIAN HOUDAYER - LA CRESSONNIERE - 53240 - St jean sur Mayenne - France
Madame CATHERINE HOUDAYER - LA CRESSONNIERE - 53240 - St jean sur Mayenne - France
Madame CATHERINE HOUDAYER - LA CRESSONNIERE - 53240 - St jean sur Mayenne - France
Publication - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51
Inscription le 3 novembre 2020 - Rejet total n°800291 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-03
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; aliments pour les animaux ; plants ; arbres (végétaux) ; fourrages ;
Tirage de photographies ; sérigraphie ;
Éducation ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ;
Architecture ; décoration intérieure ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.
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