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Passeur numérique
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Passeur numérique
Christian Harberts

Numéro de dépôt :
4361527
Date de dépôt :
15/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2027
Passeur numérique de Christian Harberts

Présentation de la marque Passeur numérique

Déposée par voie électronique le 15 mai 2017 par Christian Harberts auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Passeur numérique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-23 du 9 juin 2017.

Le déposant est Christian Harberts domicilié(e) 4 Allee Louis Bonnier - 92130 - Issy-les-Moulineaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian Harberts domicilié(e) 4 Allee Louis Bonnier - 92130 - Issy-les-Moulineaux - France.

La marque Passeur numérique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4361527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Passeur numérique arrivera à expiration en date du 15 mai 2027.

Christian Harberts a également déposé les autres marques suivantes : La mort numérique


Christian Harberts - 4 Allee Louis Bonnier - 92130 - Issy-les-Moulineaux - France


Christian Harberts - 4 Allee Louis Bonnier - 92130 - Issy-les-Moulineaux - France


Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

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