Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BISTROT MODERNE
CHRISTIAN HANSMAENNEL, SARL

Numéro de dépôt :
3969075
Date de dépôt :
16/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/12/2022
BISTROT MODERNE de CHRISTIAN HANSMAENNEL

Présentation de la marque BISTROT MODERNE

Déposée le 16 décembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHRISTIAN HANSMAENNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BISTROT MODERNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHRISTIAN HANSMAENNEL domicilié(e) 8 RUE DU FAUBOURG DE SAVERNE - 67000 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 417 632 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTIAN HANSMAENNEL, SARL, M. HANSMAENNEL Christian domicilié(e) 8 RUE DU FAUBOURG DE SAVERNE - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque BISTROT MODERNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISTROT MODERNE est expirée depuis le 16 décembre 2022.


CHRISTIAN HANSMAENNEL, SARL - 8 RUE DU FAUBOURG DE SAVERNE - 67000 - STRASBOURG - France - SIREN 523417632


CHRISTIAN HANSMAENNEL, SARL, M. HANSMAENNEL Christian - 8 RUE DU FAUBOURG DE SAVERNE - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.