NICOLAS GASTRONOMIE CUISINIER-TRAITEUR
Présentation de la marque NICOLAS GASTRONOMIE CUISINIER-TRAITEUR
Déposée le 21 juillet 1997 par Christian GUIOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NICOLAS GASTRONOMIE CUISINIER-TRAITEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-36 du 5 septembre 1997.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NICOLAS GASTRONOMIE CUISINIER-TRAITEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97689057.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NICOLAS GASTRONOMIE CUISINIER-TRAITEUR est expirée depuis le 21 juillet 2007.
Christian GUIOT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 17 décembre 2001 - Rejet partiel n°337249 - Publication au BOPI 2001-12-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-32
Inscription le 18 mars 1998 - Retrait partiel n°251571 - Publication au BOPI 1998-03-18
Inscription le 29 mars 2000 - Rejet partiel n°297787 - Publication au BOPI 2000-03-29
Inscription le 29 novembre 1999 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°291050 - Publication au BOPI 1999-11-29
Inscription le 12 octobre 1998 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°264044 - Publication au BOPI 1998-10-12
Publication - Publication le 5 sept. 1997 au BOPI 1997-36