Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INVANTE
Mr Christian GRONOFF
Mr Julio VALLES

Numéro de dépôt :
98755205
Date de dépôt :
20/10/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/10/2008

Présentation de la marque INVANTE

Déposée le 20 octobre 1998 par monsieur Christian GRONOFF et monsieur Julio VALLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INVANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-48 du 27 novembre 1998.

Les déposants sont monsieur Christian GRONOFF domicilié(e) 30 b rue de l'ancien château, 31670 LABEGE - France et monsieur Julio VALLES domicilié(e) 25 rue Claude Fauriel, 31400 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Christian GRONOFF - France.

La marque INVANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98755205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INVANTE est expirée depuis le 20 octobre 2008.


Mr Christian GRONOFF - 30 b rue de l'ancien château, 31670 LABEGE - France

Mr Julio VALLES - 25 rue Claude Fauriel, 31400 TOULOUSE - France


Mr Christian GRONOFF - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-14

Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48

Architecture (maquettes d'-) art (objets d'-) gravés à -) - cartes géographiques - art (objets d'-) lithographiés atlas - bandes dessinées (journaux de -) - cartons perforés pour métiers Jacquard - catalogues - chansonniers chapelets - chemises pour documents - circulaires - classeurs [articles de bureau] - clichés à Adresses - clichés d'imprimerie coffrets pour la papeterie [articles de bureau) collage des photographies (appareils pour le -) - compas de tracé - composteurs confection de vêtements (patrons pour la) - couches en papier ou en cellulose (à jeter) - couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter) - coupes biologiques pour la microscopie [matériel d' enseignement] - coupes histologiques [matériel d'enseignement courbes (instruments pour le tracé des -) - couture patrons pour la -) couvertures [papeteriel - dessin (fournitures pour le -) dessin (instruments de -) - dessins - diagrammes documents (chemises pour -) doigtiers [articles de bureau] dossiers papeterie) - drapeaux [en papier) - duplicateurs - duplicateurs (toiles d'encrage pour - eaux- fortes [gravures] - écho pas pour graver à l'eau-forte - écrire (fournitures pour -) - écrire (machines a -) électriques ou non électriques] écrire (nécessaire pour -) [écritoire) - écrire (plumes à ) - écrire (plumes à) - en or - écrire (tablettes à -) - écrire (touches de machines à -) écriteaux en papier ou en carton - écussons [cachet) en papier - effacer (produits) - électrocardiographes (papier pour -) - emballage (papier d'-) emballage en fécule ou amidon (matériaux d -) encreurs (bobines pour rubans -) encreurs (rubans -) encreurs (tampons -) enregistreurs (papier pour appareils) - enseignement (matériel d'-) enseignes en papier ou en carton - enveloppes (machines de bureau à fermer les -) éphémérides - essuie- mains en papier - étiqueter (appareils à main à) étiquettes non en tissu étoffes pour reliures - faire-part [papeterie] - fanions [en papier] feuilles [papeterie] feuilles bullées [en matières plastiques] [pour l'emballage ou le conditionnement] figurines [statuettes) en papier maché - fils pour reliures - filtrantes (matières -) [papier] filtre (papier--) filtres à café en papier -formulaires -formules - - globes terrestre - gluten [colle pour la papeterie ou le ménage gommées (toiles -) pour la papeterie - gommes à effacer - gommes [colles] pour la papeterie ou le ménages graphiques (représentations -) grattoirs de bureau planches à gravures - hectographes - horaires imprimes - humecteurs [articles de bureau] hygiénique (papier-) ichtycolle pour la papeterie ou le ménage images impressions - imprimantes d'ordinateurs (rubans encreurs pour imprimer des adresses (machines à -) imprimerie (blanchets pour l'-) non en matières textile - imprimeries portatives [articles de bureau) imprimés instruction (matériel d'-) [à l'exception des appareils] instruments d'écriture Jacquard (cartons perforés pour métiers -) jetons de contrôle jeux de cartes jouer (cartes à -) journaux de bandes dessinées langes en papier ou en cellulose [à jeter] lettres [caractères d'imprimerie] lettres (papier à -) lignes (tire -) linge de table [en papier) lithographies lithographiés (objets d'art -) lithographiques (pierres -) livres (marques pour livres (serre -) livrets lumineux (papier -) mâché (papier machines à écrire [électriques ou non électriques] mains (essuie -) en papier manifolds marques pour livres matériaux d'emballage en fecule ou amidon matières plastiques pour le modelage - micro-ondes (sachets pour la cuisson par -) - microscopie (coupes biologiques pour la -) [matériel d'enseignement] mines (porte) mines de crayons modelage (matériaux pour le modeler (matériaux à -) modèles de broderie - monnaie (plateaux pour ranger et compter - mouchoirs de poche [en papier) mouilleurs de bureau - napperons en papier - nappes en papier - nécessaires pour écrire (écritoires] - numéroteurs olographes - onglets [reliure] - ordinateur (bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'-) - pains à cacheter - palettes pour peintres - palettisation (pellicules en matières plastiques (adhérentes, extensibles] pour la -) pantographes (Instruments de dessin] papeterie (articles de -) papeteries (nécessaires pour écrire] - papier (coupe -) [articles de bureau) papier - papier à copier [articles de papeterie] - papier hygiénique - papier lumineux - papier mâché - papier paraffiné - papier pour appareils enregistreurs papier pour électrocardiographes papier pour radiogrammes papier - filtre - papier - parchemin - papier (presse -) parchemin (papier - -) patrons (étuis pour -) patron pour pour la couture peintres (brosses pour -) peintres en bâtiment (rouleaux de -) peinture (boîtes de -) [matériel scolaire) - peinture (chevalets pour la -) - peinture (toiles pour la -) peintures [tableaux] encadrées ou non pellicules en matières plastique "pour l'emballage pellicules en matières plastique" [adhérentes, extensibles] pour la palettisation - perforateurs de bureau - périodiques - photographies - photographies (appareils pour le collage des -) photogravures pistolets pour le tracé des courbe - planches (gravures - planches à dessin - planches à graver- plans- plans- plaques à adresses pour machine adresser plastiques (matières -) pour le modelage - plateaux pour ranger et compter la monnaie - pochettes pour passeports - pochoirs - pointes à tracer pour le dessin polycopier (appareils et machines porte-chéquiers) - programmes d'ordinateur (bandes ou cartes pour l'enregistrement prospectus - publications - radiogramme papier pour -) registres (livres) réglettes [composteurs] - reliure (appareils et machines pour la -) [matériel de bureau] - représen- tations graphiques - reproduction de documents (toiles d'encrage de machines pour la) - reproductions graphiques - revues [périodiques] rideaux en papier - rouleaux de peintres en bâtiment -rubans encreurs rubans encreurs (bobines pour -) rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs - rubans pour machines à écrire - sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques) - sachets pour la cuisson par micro-ondes - sacs à ordures [en papier ou en matières plastiques] - sacs en papier pour aspirateurs - sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques sceaux (tampons pour -) - serviettes à démaquiller en papier serviettes de table [en papier] - serviettes de toilette (en papier] statuettes en papier mâché -stores en papier-table (linge de - en papier) - table (ronds de -) en papier table (serviettes de -) en papier table (tapis de -) en papier -tableaux peintures) encadrés ou non - tampons encreurs - tés à dessin - toiles d'encrage de machines pour la reproduction de documents -toilette (serviettes de -) en papier - touches de machines à écrire -tracer (pointes à -) pour le dessin - tubes en carton - vêtements (patrons pour la confection de -) vigneter (appareils à -) - publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau. Abonnement à des journaux (services d'-) [pour des tiers] - affaires (aide à la direction des -) - affaires (conseils en organisation et direction des affaires (consultation pour la direction des -) affaires (consultation professionnelle d'-) - affaires (expertises en) affaires (informations d'-) affaires (investigations pour -) affaires (recherches pour -) affaires (renseignements d'-) affaires artistiques (direction professionnelle des -) - affaires commerciales (estimation en -) affichage - agences d'import-export - agences d'informations commerciales agences de publicité - aide à la direction des affaires - analyse du prix de revient annonces publicitaires (diffusion d'-) - bois sur pied (estimation de -) bureau (location de machines et d'appareils de -) * bureaux de placement - commerciales (aide à la direction d'entreprises industrielles ou -) - communications (transcription de -) comptabilité - conseils en organisation et direction des affaires consultation pour la direction des affaires consultation pour les questions de personnel - consultation professionnelle d'affaires - courrier publicitaire - diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] - direction d'entreprises commerciales ou industrielles (aide à la -) - direction des affaires (aide à la -) - direction des affaires (consultation) pour la ) - direction des affaires (services de conseils pour la -) - direction professionnelle des affaires artistiques - distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons] - documentation publicitaire (mise à jour de -) - documents (reproduction de -) - échantillons (diffusion [distribution] d'-) - enchères (vente aux -) - entreprises (service: de relogement pour-) - entreprises commerciales ou industriel s (aide a la direction d'-) - estimation de bois sur pied - estimation en affaires commerciales estimation en matière de laine - étude de marché expertises en affaires - export (agences d'import -) - expositions (organisation d'-) à buts commerciaux ou de publicité - fichier central (recueil de données dans un - fichier central (systématisation de données dans un -) - fichiers informatiques (gestion de -) fiscales (établissement de déclarations) foires (organisation de -) à buts commerciaux ou de publicité - gérance administrative d'hôtels - gestion de fichiers informatiques - héliographie (reproduction par -) - hôtels (gérance administrative d'-) import-export (agences d'-) industrielles (aide à la direction d'entreprises commerciales ou -) - informations commerciales agences d'-) - informations d'affaires - investigations pour affaires journaux (services d'abonnement à des -) [pour des tiers] - livres (tenue de -) - localisation de wagons de marchandises par ordinateur - location d'espaces publicitaires - location de machines et d'appareils de bureau * - location de matériel publicitaire - location de photocopieurs - marché (étude de -) - marché (recherche de -) - mise à jour de documentation publicitaire - opinion (sondage d'-) - organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité - organisation des affaires (conseils en -) - paye (préparation de feuilles de -) - personnel (consultation pour les questions de -) personnel (recrutement de -) - placement (bureaux de -) - prévisions économique - prix de revient (analyse du) - projets [aide à la direction des affaires] - promotion des ventes [pouf des tiers] publication de textes publicitaires - publicitaire (courrier -) publicitaire (diffusion de matériel - [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] -publicitaire (location de matériel -) - publicitaire (mise à jour de documentation -) - publicitaires (location d'espaces ) publicitaires (publication de textes -) - publicité - publicité par correspondance - publicité radiophonique - publicité télévisée - publiques (relations -) - radiophonique (publicité -) recherche de marché recherches pour affaires - recrutement de personnel recueil de données dans un fichier central - relations publiques - relevés de comptes <établissement de -) - relogement pour entreprises (services de -) - renseignements d'affaires - réponse téléphonique (services de -) [pour abonnés absents] reproduction ' de documents - reproduction par héliographie secrétariat (services de -) sondage d'opinion - statistique (information -) - sténographie (services de -) systématisation de données dans un fichier central - télévisée (publicité -) -tenue de livres - traitement de texte - transcription de communications ventes (promotion des -) [pour des tiers] - vérification de comptes - vitrines (décoration de -) wagons de marchandises (localisation de -) par ordinateur - agences de presse appel radioélectrique (services d'-) [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques] - communications par réseau de fibres optiques - communications par terminaux d'ordinateurs communications radiophoniques - communications télégraphies - communications téléphoniques - dépêches (expédition de dépêches) (transmission de-) diffusion de programmes de télévision - émissions radiophoniques - émissions télévisées - expédition de dépêches - informations (nouvelles) (agences d'-) informations en matière de télécommunications - location d'appareils de télécommunication - location d'appareils pour la transmission de messages - location de modems - location de télécopieurs - location de téléphones messagerie électronique - messages (transmission de -) ordinateur (transmission de messages et d'images assistée par -) - ordinateurs (communica- tions par terminaux d'-) - presse (agences de -) - programmes de télévision (diffusion de -) - programmes radiophoniques (diffu- sion de -) - radiodiffusion - radiotéléphonie mobile - satellite (transmission par -) - télécommunications (informations en matière de télécopies (transmission de télégrammes) (transmissions télégraphiques (communications télégraphiques (services -) - téléphoniques (communications -) téléphoniques (services-) - télévision (diffusion de programmes de -) - télévision par câbles - télex (services - transmission de dépêches - transmission de messages transmission de messages (location d'appareils pour la -)transmission de messages et d'images assistée par ordinateur - transmission de télécopies - transmission de télégrammes - transmission par satellite Education; formation; divertissement, activités sportives et culturelles. Académies (éducation] - agences de modèles pour artistes - artistes de spectacles (services bandes vidéo location de -) - bandes vidéo (montage de bandes vidéo (production de films sur -) - casino [jeux] (services de -) cinématographiques (location d'appareils et accessoires -) cinématographiques (location de films -) - cirques - clubs (services de -) divertissement ou éducation] - clubs de santé [mise en forme physique] - colloques (organisation et conduite de -) - compétitions sportives (organisation de - concours (organisation de -) (éducation ou divertissement] conférences (organisation et conduite de -) - congrès (organisation et conduite de -) - correspondance (enseignement par -) - cours par correspondance culture physique - décors de spectacles (location de -) - discothèques (services de -) - divertissement - divertissement (informations en matière de -) - divertissement radiophonique - divertissement télévisé - éducation - éducation (informations en matière d'-) - éducation religieuse - enregistrements sonores (location d'-) - enseignement - épreuves pédagogiques - exploitation d'installations sportives - exploitation de salles de cinema - exploitation de salles de jeux expositions (organisation d'-) à buts ou éducatifs films (production de -) - films cinématographiques (location de -) - formation pratique [démonstration) - golf (exploitation de parcours de -) - gymnastique (enseignement de la -) - informations en matière d'éducation - informations en matière de divertissement - informations en matière de récréation instruction -jardins d'attractions - jeux (exploitation de salles de -) jeux d'argent - livres (publication de -) - location d'appareils audio - location d'appareils d'éclairage pour l') - décors de théâtre ou des studios de télévision - location d'appareils et accessoires - cinématographiques - location d'enregistrements sonores location d'équipement pour les sports l'exception des véhicules] - location d'équipements de plongée sous-marine - location de bandes vidéo - location de caméras vidéo - location de courts de tennis - location de décors de spectacles - location de films cinématographiques - location de magnétoscopes - location de postes de radio et de télévision - loisirs (services de -) - loteries (organisation de -) - magnétoscopes (location de -) - montage de bandes vidéo - montage de programmes radiophoniques et de télévision - musées (services de -) (présentation, expositions] music-hall - orchestres (services d'-) - organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs - organisation de bals - organisation de compétitions sportives - organisation de concours èducation ou vacances (services de camps de -) [divertissement] - organisation de concours de beauté - zoo (zoologiques (exploitation de jardins -) - organisation de spectacles (services d'imprésarios] organisation et conduite d'ateliers de formation - organisation ou conduite de colloques - organisation et conduite de conférences - organisation et conduite de congrès - organisation et conduite de séminaires - organisation et conduite de symposiums pensionnats - physique (culture -) - planification de réceptions (divertissement) - plongée sous-marine (location d'équipements de -) - postsynchronisation - production de films - production de films sur bandes vidéo - programmes radiophoniques et de télévision (montage de -) - publication de livres publication de textes [autres que textes publicitaires] - radio (location de postes de télévision et de -) - radiophonique (divertissement -) - radiophoniques (montage de programmes de télévision et -) - réceptions (planification de -) [divertissement] - récréation (informations en matière de -) - rédaction de scénarios - représentations théâtrales - séminaires (organisation et conduite de) spectacles (location de décors de -) - spectacles (organisation de -) (services d'imprésarios] - spectacles (production de -) - spectacles (représentation de -) - sports (location d'équipement pou r les -) [à l'exception des véhicules] - studios d'enregistrement (services de -) studios de cinéma - symposiums (organisation et conduite de -) - télévisé (divertissement -) - télévision (location de postes de radio et de ) - télévision (montage de programmes radiophoniques et de -) textes (publication de autres que textes publicitaires - théâtrales (représentations - théâtre (location de décors de -) Accompagnement (escorte) - accompagnement en société (personnes de compagnie] - accouchement (aide à l'-) - agences de détectives - agences de logement [hôtels, pensions] - agences de surveillance nocturne - agences matrimoniales - agricoles (location de matériel pour exploitations) aide à l'accouchement analyse chimique - analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères - analyse pour l'implantation de système d'ordinateur - animaux nuisibles (destruction de -) dans l'agriculture - arbitrage (service d'-) architecture - arpentage - art dentaire - arts graphiques (services de dessinateurs) - assistance légales (tutelles) - auteur (gérance de droits d'-) authentification d'oeuvres d'art - bactériologie - bains publics à des fins d'hygiène - bains turcs - bandes vidéo (enregistrement (filmage) sur -) banques de sang (service de -) bars (services de -) bases de données (reconstitution de -) - beauté (salons de -) - brevets (exploitation de -) - bureaux de rédaction - centre serveur de bases de données (location de temps d'accès à un -) - chimie (recherches en -) - chimie (services de -) - chimique (analyse -) chiropractie [chiropraxie] - chirurgie esthétique - civile (protec- tion -) - cliniques - clubs de rencontres - coiffure (salons de) - combles (déblayage de - ) - confection de couronnes - conseils en construction - conseils en propriété intellectuelle - construc- tion (conseils en -) - construction (établissement de plans pour la -) - constructions transportables (location de -) - consultation en matière d'ordinateur - consultation en matière de pharmacie - consultation en matière de sécurité -consultation professionnelle [sans rapport avec la conduite des affaires] - consultation sur la protection de l'environnement - contentieux (services de - ) contrôle de puits de pétrole - contrôle de qualité - convalescence maisons de -) - correspondance (services d'échange -) - cosmétologie (recherches en -) - costumes (location de -) - couronnes (confection de -) - crémation - déblayage de combles - déblayage de galetas -décoration intérieure -dentaire (art-) -dessin industriel dessinateurs d'arts graphiques (services de -) - dessinateurs de mode (services de -) - dessinateurs pour emballages (services de) - destruction des animaux nuisibles [dans l'agriculture) - destruction des mauvaises herbes - détectives (agences de -) - dispensaires - distributeurs automatiques (location de -) droits d'auteur (gérance de -) - échange de correspondance (services d'-) - élaboration (conception] de logiciels - emballages (services de dessinateurs pour -) - engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture (épandage, aérien ou non, d'-) - enquêtes sur personnes portées disparues - enregistrement [filmage) sur bandes vidéo - enterrement - épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture - escorte [accompagnement] - essai de matériaux - esthétique (chirurgie) étalonnage [mesurage) - étude de projets techniques - expertises [travaux d'ingénieurs] - expertises de gisements pétrolifères - expertises géologiques - exploitation de brevets - exploitations agricoles (location de matériel pour exploration sous-marine expositions (gestion de lieux d'-) extinction de feu (services d'-) funèbres (pompes-) - galetas (déblayage de gardes-malades (services de généalogie) (recherche en géologique (prospection -) géologiques (expertises -) - géologiques (recherches -) - gérance de droits d'auteur - gestion de lieux d'expositions - gisements pétrolifères (analyse pour l'exploitation de -) - gisements pétrolifères (expertises de -) - habits (location d'-) herbes (destruction des mauvaises)horoscopes (établissement d'-) horticulture - hospices [maisons d'assistance] - hospitaliers (services -) - hôteliers (services -) - hôtels (réservation d'-) - implantation de cheveux - impression en offset - impression lithographique - imprimerie - industriel (dessin -) - informations météorologiques (services d'-) - informations sur la mode - ingénieurs (travaux d'-) [expertises] interprétation du langage gestuel - judiciaires (recherches -) langage gestuel (interprétation du-) levés de terrain - licences de propriété intellectuelle (concession de -) lithographique (impression -) - location d'habits - location d'installations sanitaires - location d'ordinateurs - location d'uniformes - location de chaises, tables, linge de table et verrerie - location de constructions transportables * - location de costumes - location de distributeurs automatiques - location de logements temporaires - location de logiciels informatiques - location de machines à tricoter - location de matériel pour exploi- tations agricoles - location de salles de réunions - location de temps d'accès à un centre - serveur de bases de données - location de temps d'accès à un ordinateur - pour la manipulation de données - location de tentes - location de vêtements - logement (agences de -) [hôtels, pensions] - logements temporaires (location de -) - logements temporaires (réservation de logiciels (élaboration [conception] de -) - logiciels (mise à jour de -) - logiciels informatiques (location de -) - maintenance de logiciels d'ordinateurs - maisons de convalescence - maison de repos - maisons de retraite pour personnes âgées - maisons de vacances - maîtres de maison (services de -) - manucure (services de massage - matériaux (essai de -) - mécanique (recherches en médicaux (services -) - météorologiques (services d'informations-) - microfilmage - mode (informations sur la -) - mode (services de dessinateurs de) - oeuvres d'art (authentification d') offset (impression en -) - ordinateur (consultation en matière d'-) - ordinateurs (location d'-) - ordinateurs (programmation pour -) - organisation de réunions religieuses - orientation professionnelle - pension - pensions (réservation de -) personnel (sélection du -) par procédés psychotechniques - personnes âgées (maisons de retraite pour -) personnes portées disparues (enquête sur -) pétrole (contrôle de puits de -) - pétrole (prospection de -) - pétrolifères (expertises de gisements -) - pharmacie (consultation en matière de -) photocomposition - photographie - photographiques (reportages -) physiothérapie physique (recherches en) planification en matière d'urbanisme plans (établissement de (construction] - pompes funèbres - professionnelle (consultation -) sans rapport avec la conduite des affaires] - professionnelle (orientation -) - programmation pour ordinateurs projets techniques (étude de -) - propriété Intellectuelle (concession de licences de -) - propriété intellectuelle (conseils en -) prospection de pétrole prospection géologique protection civile psychologue services d'un -) psychotechniques (sélection du personnel par procédés) - puits de pétrole (contrôle de recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers] - recherches biologiques - recherches en bactériologie - recherches en chimie - recherches en cosmétologie - recherches en généalogie recherches en mécanique - recherches géologiques - recherches légales - recherches techniques reconstitution de bases de données - rédaction (bureaux de -) - rencontres (clubs de -) - reportages photographiques - reporters (services de -) - repos (maisons de -) - réservation d'hôtels - réservation de logements temporaires - réservation de pensions - salons de beauté - salons de coiffure - sanatoriums - santé (services de -) - sécurité (consultation en matière de) - sélection du personnel par procédés psychotechniques - sérigraphie - société (accompagnement en -) personnes de compagnie - stylisme [esthétique industrielle) - surveillance nocturne (agences de terrain (levés de -) textiles - (essai de traduction (services de tri de déchets et de matières premières de récupération - tricoter (location de machines à -) - turcs (bains) - tutelles [assistance légale] - uniformes (location d'-) - vacances (maisons de vacances (services de camps de) vêtements (location de -).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.