Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PUR CHAMPAGNE DAMERY
Numéro de dépôt :
1722198
Date de dépôt :
31/07/1989
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
31/07/1999
Présentation de la marque PUR CHAMPAGNE DAMERY
Déposée le 31 juillet 1989 par Christian GOUTORBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « PUR CHAMPAGNE DAMERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PUR CHAMPAGNE DAMERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722198.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PUR CHAMPAGNE DAMERY est expirée depuis le 31 juillet 1999.
Christian GOUTORBE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-28