Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PH. DE VILTERAN
Christian GOUTORBE

Numéro de dépôt :
94504292
Date de dépôt :
14/01/1994
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
14/01/2004

Présentation de la marque PH. DE VILTERAN

Déposée le 14 janvier 1994 par Christian GOUTORBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « PH. DE VILTERAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est Christian GOUTORBE, domicilié(e) Rue Paul Douce, 51480 DAMERY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian GOUTORBE - France.

La marque PH. DE VILTERAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504292.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PH. DE VILTERAN est expirée depuis le 14 janvier 2004.

Christian GOUTORBE a également déposé les autres marques suivantes : ANTOINE LE VAILLANT , JEEPER , PUR CHAMPAGNE DAMERY , ANTOINE LE VAILLANT , PRINCE DES AIGLES , CUVEE DU MARQUIS BERTRAND DE BESSAC , CHAMPAGNE FLEURS DE VIGNES , J. PH. DE MOUCHERON , CUVEE FLORESCENCE , CUVEE DU MARQUIS BERTRAND DE BESSAC


Christian GOUTORBE - Rue Paul Douce, 51480 DAMERY - France


Christian GOUTORBE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-36

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

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