CUVEE DU MARQUIS BERTRAND DE BESSAC
Présentation de la marque CUVEE DU MARQUIS BERTRAND DE BESSAC
Déposée le 14 janvier 1994 par Christian GOUTORBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « CUVEE DU MARQUIS BERTRAND DE BESSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CUVEE DU MARQUIS BERTRAND DE BESSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504290.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DU MARQUIS BERTRAND DE BESSAC est expirée depuis le 14 janvier 2004.
Christian GOUTORBE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-36
Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11